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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DCA_24PA00243_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
Article 3 : L'État versera à Me Jaite, avocat de M.
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA00244_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jayer, - et les observations de Me Jaite, avocat de Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA04590_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
La société MDC a présenté sa candidature pour la diffusion d'un service de radio dénommé Jaime radio en catégorie B.
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA02338_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
Il a aussi noté que le pneu avant droit a reçu des marques et que la jante a été enfoncée. Par la suite, il a produit un devis de réparation à hauteur de 10 705,69 euros.
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA04586_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Elle soutient que : - la décision attaquée est insuffisamment motivée dès lors qu'elle n'explique pas en quoi les services Hit West, Jaime A et Océane Breizh, retenus par l'ARCOM en catégorie B, auraient
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX02911_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
D'autre part, si l'appelant se prévaut de sa promesse d'embauche en qualité d'ouvrier viticole avec la société Jait Multiservices et présente une autorisation de travail en date du 16 février 2023 pour
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY00766_20230428
28 avril 2023
28 avril 2023
A, représenté par Me Jaite, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement de la magistrate désignée par la présidente du tribunal administratif de Lyon ; 2°) d'annuler les décisions du 15 novembre
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA04589_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Elle a, en particulier, comparé les mérites respectifs, en catégorie B, des services A Plaisir, Hit West, Jaime A, Océane Breizh, A Caroline, RMN la Bretagne en musique et Tendance Ouest Bretagne.
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA04587_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
A l'issue de l'appel à candidatures, l'ARCOM a retenu les candidatures des services A Balises, A Bro Gwened et A Kerne en catégorie A, Hit West, Jaime A, Océane Breizh, A Caroline et RMN en catégorie B
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX01060_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Par ailleurs, Mme B dispose d'une promesse d'embauche du 12 février 2023 auprès de la société Jait Multiservices pour un emploi en contrat à durée indéterminée et justifie de la présence sur le territoire
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02727_20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
C d'une avance faite à cette dernière pour l'acquisition et l'installation d'une climatisation ; celle de 3 200 euros créditée le 20 mai 2014 correspond au paiement de jantes d'occasion vendues à un tiers
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT01803_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
B a eu deux autres enfants avec la mère de Junior Emmanuel B, Daniel et Jaime, respectivement nés en 2013 et 2017. Il ressort des pièces du dossier que M.
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA04588_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
entachée d'une erreur de fait, s'agissant de la mention selon laquelle elle aurait indiqué que les programmes de A Plaisir dans la zone concernée seraient " complétés par 9 heures de programmes fournis par Jaime
Source officielle7ème chambre
DCA_21PA00637_20230614
14 juin 2023
14 juin 2023
l'homme et des libertés fondamentales, la charte des droits fondamentaux de l'Union européenne, l'article 111 de la convention d'application des accords de Schengen, l'article 59 de la décision 2007/533/JAI
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00614_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
précise que le château de la Motte ne fait pas l’objet d’une protection particulière ; pour autant, il a fait l’objet d’une attention spécifique ; - s’agissant des châteaux d’Angliers, de la Grande Jaille
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02810_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
publié une annonce sur un site de vente en ligne avec son numéro professionnel, pour la vente d'une roue de secours dont la photographie permet d'identifier une mention " A44 " apposée en jaune sur la jante
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE00059_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
de détection des infractions pénales, d'enquêtes et de poursuites en la matière ou d'exécution de sanctions pénales, et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la décision-cadre 2008/977/JAI
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02020_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
C... et Mlle D..., l’attestation de cette dernière du 23 juillet 2024 ne suffit pas pour établir que le paiement correspondrait à l’achat de jantes et de pneus.
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL20656_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
membres des mesures nécessaires d'assistance et d'aide aux victimes tout au long de la procédure pénale afin de leur permettre d'exercer les droits qui leur sont conférés par la décision-cadre 2001/220/JAI
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT02992_20230922
22 septembre 2023
22 septembre 2023
atteinte dès lors, d'une part, que le site " Chataignier-des-Nonneries " se situe à l'extrémité ouest du périmètre éloigné, au-delà du verrou boisé que constitue la forêt d'Ancenis et de Saint-Mars-la Jaille
Source officielleJAITEH, Mouhamadou
Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort.
19/06/2026
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JAITECH CONSULTING
04/03/2026
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JAITECH CONSULTING
03/12/2025
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Jaiteh, Mouhamadou
04/05/2025
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JAITEH, Omar
06/02/2025
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