CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

100 résultats pour « Jandon »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Juge des référés

ORCA_25PA01801_20251124

Admin. Appel

24 novembre 2025

24 novembre 2025

Par un courrier du 22 octobre 2025, la Cour a demandé au proviseur de la cité scolaire Janson-de-Sailly s’il maintenait la requête visée ci-dessus.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25PA01812_20251124

Admin. Appel

24 novembre 2025

24 novembre 2025

Par un courrier du 22 octobre 2025, la Cour a demandé au proviseur de la cité scolaire Janson-de-Sailly s’il maintenait la requête visée ci-dessus.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25PA01794_20251124

Admin. Appel

24 novembre 2025

24 novembre 2025

Par un courrier du 22 octobre 2025, la Cour a demandé au proviseur de la cité scolaire Janson-de-Sailly s’il maintenait la requête visée ci-dessus.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25PA01796_20251124

Admin. Appel

24 novembre 2025

24 novembre 2025

Par un courrier du 22 octobre 2025, la Cour a demandé au proviseur de la cité scolaire Janson-de-Sailly s’il maintenait la requête visée ci-dessus.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25PA01797_20251124

Admin. Appel

24 novembre 2025

24 novembre 2025

Par un courrier du 22 octobre 2025, la Cour a demandé au proviseur de la cité scolaire Janson-de-Sailly s’il maintenait la requête visée ci-dessus.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25PA01798_20251124

Admin. Appel

24 novembre 2025

24 novembre 2025

Par un courrier du 22 octobre 2025, la Cour a demandé au proviseur de la cité scolaire Janson-de-Sailly s’il maintenait la requête visée ci-dessus.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25PA01804_20251124

Admin. Appel

24 novembre 2025

24 novembre 2025

Par un courrier du 22 octobre 2025, la Cour a demandé au proviseur de la cité scolaire Janson-de-Sailly s’il maintenait la requête visée ci-dessus.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25PA01808_20251124

Admin. Appel

24 novembre 2025

24 novembre 2025

Par un courrier du 22 octobre 2025, la Cour a demandé au proviseur de la cité scolaire Janson-de-Sailly s’il maintenait la requête visée ci-dessus.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25PA01811_20251124

Admin. Appel

24 novembre 2025

24 novembre 2025

Par un courrier du 22 octobre 2025, la Cour a demandé au proviseur de la cité scolaire Janson-de-Sailly s’il maintenait la requête visée ci-dessus.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23NC00611_20260120

Admin. Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Bour, la société Nouvelle Ets Pezzi, la société Peintures Tonnes, la société HMI Thirode ZI, Me Hervé Dechriste, en sa qualité de liquidateur de la société Auxiliaire de la Métallerie et la société Janton

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_23PA02792_20250115

Admin. Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

C B, a demandé au tribunal administratif de Paris d'annuler la décision du 30 novembre 2020 par laquelle la principale du collège Janson de Sailly a prononcé une sanction d'exclusion temporaire de classe

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20NC03405_20240321

Admin. Appel

21 mars 2024

21 mars 2024

A B, ainsi que celles de Me Chenaoui, pour le centre hospitalier Louis Jaillon. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20NC03403_20240321

Admin. Appel

21 mars 2024

21 mars 2024

B A, ainsi que celles de Me Chenaoui, pour le centre hospitalier Louis Jaillon de Saint-Claude. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22NC02472_20240514

Admin. Appel

14 mai 2024

14 mai 2024

Article 5 : Les conclusions du centre hospitalier Louis Jaillon au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_22NC02489_20221208

Admin. Appel

8 décembre 2022

8 décembre 2022

La requête a été communiquée le 7 octobre 2022 au centre hospitalier Louis Jaillon, qui n'a pas produit de mémoire.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21NC00938_20240716

Admin. Appel

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Article 2 : Les conclusions de la société Champagne Manuel Janisson sont rejetées.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21NC02329_20250528

Admin. Appel

28 mai 2025

28 mai 2025

Sur la responsabilité du centre hospitalier Louis Jaillon de Saint-Claude et le taux de perte de chance : 3.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

DCA_22NC02457_20230313

Admin. Appel

13 mars 2023

13 mars 2023

Le 12 novembre 2021, le centre hospitalier Louis Jaillon a refusé ces nouveaux tarifs.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_20MA03206_20220613

Admin. Appel

13 juin 2022

13 juin 2022

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Jaidane, avocat de M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21NC03332_20250528

Admin. Appel

28 mai 2025

28 mai 2025

D E C I DE : Article 1er : Le centre hospitalier Louis Jaillon de Saint-Claude est condamné à verser à Mme C la somme de 4 661,97 euros.

Source officielle

Page 1 sur 5

Suivant →