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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC02322_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Pour estimer que la reconnaissance de paternité de Lucia Joyce A... par M. B... était frauduleuse, le préfet relève que Mme C... et M.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL01165_20230605
5 juin 2023
5 juin 2023
Copie en sera adressée à Me Joyce Pitcher. Fait à Toulouse, le 5 juin 2023 Le président, J-F. MOUTTE 2, 23TL01178
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL01174_20230605
5 juin 2023
5 juin 2023
Copie en sera adressée à Me Joyce Pitcher. Fait à Toulouse, le 5 juin 2023 Le président, J-F. MOUTTE
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL01178_20230605
5 juin 2023
5 juin 2023
Copie en sera adressée à Me Joyce Pitcher. Fait à Toulouse, le 5 juin 2023 Le président, J-F. MOUTTE N° 23TL01165, 23TL01178
Source officielle1ère Chambre
DCA_25NT00929_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
- et les observations de Me Poirrier -Jouan représentant la SARL les Joncs du Roch. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00302_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
Par un mémoire enregistré le 23 août 2021, le syndicat intercommunal des eaux Veyle Reyssouze Vieux Jonc, représenté par la SELARL Carnot, conclut : 1°) au rejet de la requête ; 2°) subsidiairement
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
DCA_23DA00965_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
A, représenté par Me Joyce Pitcher, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance ; 2°) de condamner l'Agence nationale de l'habitat à lui verser cette provision ; 3°) de condamner l'Agence
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
DCA_23DA00966_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
A, représenté par Me Joyce Pitcher, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance ; 2°) de condamner l'Agence nationale de l'habitat à lui verser cette provision ; 3°) de condamner l'Agence
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02821_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
La requête a été communiquée à la société Joy Events Ltd qui n'a pas présenté d'observations en défense.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_24LY00636_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 7 mars 2024, Mme C, représentée par Me Gering-Joyce, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Lyon ; 2°
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE00074_20221212
12 décembre 2022
12 décembre 2022
est entaché d'une erreur de fait et d'une erreur manifeste d'appréciation ; - le rapport de présentation est insuffisant ; - les orientations d'aménagement et de programmation de la " Pâture des Joncs
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01866_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
L'incidence du projet sur le mont Gerbier-de-Jonc, compte tenu de sa position à l'écart du projet, apparaît faible.
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA01122_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
novembre 2022 par laquelle le maire de Drancy a préempté leur bien, constitué des lots de copropriété n°s 1, 2,3, 4, 5, 6, 63 et 74 de l’immeuble situé 84 à 88, avenue Henri Barbusse angle 1, 3, 5 rue Jane Joye
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX01964_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
par lequel le maire de Lège-Cap-Ferret a retiré le permis de construire qui lui a été délivré tacitement le 15 mars 2018 pour la rénovation et l'extension d'une maison d'habitation située 12 rue des Joncs
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01153_20240215
15 février 2024
15 février 2024
litres, sécurisés et normalisés, afin de réduire la quantité de fer blanc nécessaire tout en maintenant la qualité et la robustesse, et d'un projet dénommé " Réduction d'épaisseur par écrasement des joncs
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00764_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
différent du sol des parcelles adjacentes a été relevé dans le lit mineur, trouvant son origine dans le déplacement et le roulement des matériaux et sédiments, et que le ruisseau accueille des végétaux (joncs
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA05472_20260203
3 février 2026
3 février 2026
santé (ARS) Ile-de-France a fixé à 360 227 euros le montant de la dotation d’aide à la contractualisation accordé pour l’année 2022 à l’établissement de soins de suite et de réadaptation Korian Les Joncs
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04496_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
B soutient, en produisant des factures, que la vente d'une bague " Jonc en or " correspond à une acquisition avec son compagnon le 24 décembre 1986 et que la vente d'un pendentif et de sa chaîne en or
Source officielle7ème chambre
DCA_21PA04060_20230412
12 avril 2023
12 avril 2023
moyens du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie, est chargée de la " mise en forme des textes et des avis du tribunal suivant les règles de la composition typographique et de la charte graphique du JONC
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02571_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
S’agissant de la villa dénommée « Joya », cédée en 2011 et séparée du rivage par une plage publique, l’administration a retenu, au stade de la réponse aux observations du contribuable, la seule parcelle
Source officiellePage 1 sur 2
JOYCE
02/07/2026
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MERLIN, Joyce, Lorenza
30/06/2026
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AU BON PALAIS DE JOYCE
28/06/2026
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JOYCE
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
25/06/2026
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JOYCE, Peter, John
23/06/2026
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