Codes de loi français

Article 4

Le droit d'accès de toute personne physique aux informations la concernant s'exercera par courrier auprès du chef de département Mobilité du centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement, 9, rue Juliette-Récamier

Article 4

Le droit d'accès de toute personne physique aux informations la concernant s'exercera par courrier auprès du chef de département Mobilité du centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement, 9, rue Juliette-Récamier

Article 218-1.05

Conformément à la convention, par longueur hors tout, on entend la longueur de la coque, hormis les bômes, les beauprés, les minots, les plates-formes de harponnage, etc.

Article 2

opérationnelle du trieur, la manutention des bagages hors format et l'indexation des bagages ; b) Système de tri des bagages en correspondance de l'aérogare CDG 2 (TBC/ TBE/ TBF/ TBM) ; c) Les aires de dégivrage situées en zones "ROMEO" et "JULIET

Article 210.17

le gaillard, l'étrave et le pavois avant s'il est fixé, à l'exclusion des beauprés et des rambardes ; b) La poupe comprend la structure étanche de la coque, l'arcasse, la dunette, la rampe du chalut et le pavois, à l'exclusion des rambardes, des minots

Article Annexe I

Auray 321865 DUNE Lorient 727249 ECUME DE FLEURS Martigues 540620 FLEUR DU BONHEUR Le Guilvinec 384255 GAST MICHAR Lorient 730305 GUAM Nice 484394 IKRA Toulon 232889 IZENAH 3 Vannes 219750 JLD'A Toulon 211925 JORKA Toulon 163354 JULIETTE

Article Annexe (suite)

les utilisations comme insecticide ou nématicide (fumigant) par des utilisateurs professionnels dans des infrastructures à fermeture hermétique : - à la sécurité des opérateurs et à celle des travailleurs, notamment lorsqu'ils reviennent dans une minoterie

Article R3132-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 09 > 12

Minoterie et meunerie. Poissons (ateliers de salage, saurage et séchage des). Pruneaux (fabrication de). Etuvage des prunes. Sucreries. Fabrication et raffinage. Vinaigre (fabrication de).

Article Annexe III

table d'épellation des lettres ci-dessous : LETTRES MOT DE CODE PRONONCIATION A Alfa AL B Bravo BRA C Charlie TCHAH CHAR D Delta DEL E Echo EK F Foxtrot FOX G Golf GOLF H Hôtel HO TELL I India IN DI AH J Juliett

Article Annexe I

usine de Dammarie-les-Lys, 77190 Dammarie-les-Lys : de 1960 à 1996 ; Ferodo, 24, rue des Pavillons, 92800 Puteaux : de 1958 à 1981 ; Ferodo/Ferodo Abex/Necro/Abex Industrie SA/American Brackblock/Abex Pagide Equipement/Abex Equipement SA, 58, rue Juliette-Adam

Article (80 à 89)

) SAINT-LOUP 82 D 26 bis D 813 MALAUSE D 26 SAINT-NICOLAS-DE-LA-GRAVE 82 D 926 Limite département 82/12 PUYLAGARDE D 926 E MONTEILS 82 D 953 Limite département 82/46 SAINTE-JULIETTE

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 48

En aval de la prise d'eau de la minoterie de Roquefort (Landes). Landes Aloses, lamproie, anguille, truite fario, truite arc-en-ciel, brochet. Le Midou ou Midour.

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

communes d'Alrance, Anglars-Saint-Félix, Aubin, Auriac-Lagast, Baraqueville, Boisse-Penchot, Boussac, Camboulazet, Cassagnes-Bégonhès, Castanet, Colombiès, La Couvertoirade, Decazeville, Flagnac, Gramond, Livinhac-le-Haut, Pradinas, Rignac, Sainte-Juliette-sur-Viaur

Article Annexe 2

Jours-lès-Baigneux ; 21336 Laignes ; 21343 Larrey ; 21346 Leuglay ; 21350 Lignerolles ; 21357 Louesme ; 21359 Lucey ; 21364 Magny-Lambert ; 21372 Maisey-le-Duc ; 21378 Marcenay ; 21393 Massingy ; 21396 Mauvilly ; 21402 Menesble ; 21410 Meulson ; 21415 Minot

LEGIARTI000034461330

EN FAUCIGNY Grenoble 0741699V Collège de Poisy POISY La Réunion 9740018B Collège La Chaloupe SAINT LEU La Réunion 9740036W Collège Terrain Fleury LE TAMPON La Réunion 9740039Z Collège Albert Lougnon SAINT PAUL La Réunion 9740081V Collège Juliette