Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
4 résultats pour « Karl Fredik SKOG »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe
Eau : pas plus de 2 p. 100 (Karl Fischer). Cendres sulfatées : pas plus de 0,5 p. 100 déterminées par calcination à 800 plus ou moins 25 degrés. Glycérol libre : pas plus de 7 p. 100. Ces critères sont basés sur le produit sans E 470.
Article 2
Glycérol total : pas moins de 16 p. 100 et pas plus de 33 p. 100 ; Polyglycérols : pas plus de 4 p. 100 du glycérol total pour les dimères et pas plus de 1 p. 100 du glycérol total pour les autres polymères de glycérol ; Eau : pas plus de 2 p. 100 (Karl
Article Annexe II (suite 1)
PAPETERIES DE DOCELLES FR000000000000501 PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE FR000000000000502 OI France SAS OI France SAS Gironcourt FR000000000000503 NORSKE SKOG
Article ANNEXE
Caravelle ; Seine-Sablière Seine-Saint-Denis (93) Aubervilliers Landy (1) ; Villette, Quatre Chemins (1) Aulnay-sous-Bois La Rose des Vents, Cité Emmaüs, Le Merisier, Les Étangs Bagnolet Les Coutures ; Malassis Bobigny Karl-Marx