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2 résultats pour « Khaldoun »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

5ème Chambre

DCA_21PA02676_20230217

Admin. Appel

17 février 2023

17 février 2023

Il soutient que les moyens soulevés par la société Valérie Khalfon ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22MA03154_20231211

Admin. Appel

11 décembre 2023

11 décembre 2023

Elle produit à cet effet une attestation du 14 janvier 2022 d'un médecin spécialisé en carcinologie du centre médical Khaldoun en Tunisie, indiquant que la molécule de chimiothérapie Caelyx ne bénéficie

Source officielle

Annonces BODACC125 résultats

Journal officiel
Radiations

KHALDOUN, Aymen, Echame

SIREN 107369522Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

07/08/2026

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Créations

KHALDOUNE, Laela

SIREN 849376264Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

24/07/2026

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Créations

KHALDOUN, Léa, Sarah, Khaldoun

SIREN 107481491Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

22/07/2026

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Dépôts des comptes

KHALDOUN BM

SIREN 828570051Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

19/07/2026

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Créations

KHALDOUN, Aymen, Echame

SIREN 107369522Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

19/07/2026

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