CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

18 résultats pour « Khayat »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Juge des référés

ORCA_25PA00322_20250521

Admin. Appel

21 mai 2025

21 mai 2025

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire enregistrés le 20 janvier 2025 et le 11 mars 2025, la société BFM TV, représentée par Me Khayat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24MA02538_20241008

Admin. Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

A, représenté par Me Khayat, demande à la Cour : 1°) d'annuler l'ordonnance du 2 septembre 2024 ; 2°) de faire droit à sa demande de première instance. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25MA03112_20260316

Admin. Appel

16 mars 2026

16 mars 2026

B..., représenté par Me Khayat, demande à la cour : 1°) d’annuler l’ordonnance du 15 octobre 2025 ; 2°) d’annuler l’arrêté du préfet des Bouches-du-Rhône du 15 juin 2025 ; 3°) d’enjoindre au préfet

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25MA03428_20260331

Admin. Appel

31 mars 2026

31 mars 2026

B..., représenté par Me Khayat, doit être regardé comme demandant : 1°) d’annuler l’ordonnance n° 2512726 du 7 novembre 2025 ; 2°) d’annuler la décision du 23 septembre 2025 par lequel le préfet

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25MA03576_20260504

Admin. Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

B..., représenté par Me Khayat, demande à la cour : 1°) d’annuler l’ordonnance du 19 novembre 2025 par laquelle le président de la 3ème chambre du tribunal administratif de Marseille a rejeté sa demande

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23MA01102_20240920

Admin. Appel

20 septembre 2024

20 septembre 2024

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 4 mai 2023, Mme E C, représentée par Me Khayat, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 17 avril 2023 ; 2°) à titre principal,

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25NC02337_20251031

Admin. Appel

31 octobre 2025

31 octobre 2025

A..., représenté par Me Khayat, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 25 août 2025 ; 2°) d’annuler l’arrêté du 27 février 2025 ; 3°) d’enjoindre au préfet de la Moselle de lui délivrer

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_24MA00139_20240425

Admin. Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

B A, représenté par Me Khayat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 22 décembre 2023 du tribunal administratif de Marseille ; 2°) d'annuler l'arrêté du 22 août 2023 du préfet des Bouches-du-Rhône

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA02504_20220621

Admin. Appel

21 juin 2022

21 juin 2022

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 25 octobre 2021, Mme A épouse F, Mme C F et Mme E F, représentées par Me Bruno Khayat, demandent à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA02505_20220621

Admin. Appel

21 juin 2022

21 juin 2022

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 25 octobre 2021, Mme C A épouse G, Mme B G et Mme D G, représentées par Me Bruno Khayat, demandent à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA02506_20220621

Admin. Appel

21 juin 2022

21 juin 2022

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 25 octobre 2021, Mme E C épouse G, Mme D G et Mme F G, représentées par Me Bruno Khayat, demandent à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA02507_20220621

Admin. Appel

21 juin 2022

21 juin 2022

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 25 octobre 2021, Mme D B épouse F, Mme C F et Mme E F, représentées par Me Bruno Khayat, demandent à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22NT02180_20240116

Admin. Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

La seule attestation émanant de sages de la vallée de Lar Khawab et les envois d'argent de M.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_25PA03669_20260204

Admin. Appel

4 février 2026

4 février 2026

B... épouse C..., représentée par Me Khaïat demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement n° 2502487 du 24 juin 2025 du tribunal administratif de Paris ; 2°) d’annuler l’arrêté du 30 décembre 2024

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_20LY02435_20220721

Admin. Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 23 août 2020, la société Tabaïbas, représentée par Me Khaddam, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement et de faire droit aux conclusions

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_25PA03668_20260204

Admin. Appel

4 février 2026

4 février 2026

C..., représenté par Me Khaïat demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement n° 2502462 du 24 juin 2025 du tribunal administratif de Paris ; 2°) d’annuler l’arrêté du 30 décembre 2024 du préfet

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_20LY02433_20220721

Admin. Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 23 août 2020, la société Tabaïbas, représentée par Me Khaddam, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement et de faire droit aux conclusions

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_20LY02434_20220721

Admin. Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 23 août 2020 la société Tabaïbas, représentée par Me Khaddam, demande à la cour : 1°) de réformer ce jugement et de porter la condamnation du

Source officielle

Annonces BODACC451 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

GERARD KHAYAT

SIREN 849414198Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

31/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Dr Elodie Khayat Djian

SIREN 891338428Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

30/07/2026

Voir →

Créations

KHAYAT, Louay, Abbes

SIREN 940491145Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

05/07/2026

Voir →

Radiations

KHAYAT, Georges

SIREN 520752478Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

05/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Khayat Consulting

SIREN 928741982Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

30/06/2026

Voir →