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15 résultats pour « Koch »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22NC00131_20240404

Admin. Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 19 janvier 2022, la SARL Colmar pare-brise, représentée par le cabinet Koch et associés, liquidateur judiciaire, représentée par Me Wartel,

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA02448_20240409

Admin. Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

mars 2015, une fibroscopie bronchique n'a révélé aucune lésion suspecte, tandis que les résultats des prélèvements cytologiques se sont révélés négatifs, notamment concernant la présence de bacilles de Koch

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_25PA02774_20260107

Admin. Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Segretain, - et les observations de Me Koch-Marquant, substituant Me Berdugo, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_23PA05324_20250627

Admin. Appel

27 juin 2025

27 juin 2025

261 C du code général des impôts ; - c'est à tort que l'administration a considéré comme produits les sommes perçues dans le cadre de l'opération immobilière portant sur le terrain n° 373 situé à Koh

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_23MA02505_20231013

Admin. Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

H A, représentés par Me Koc, avocate, membre de la société à responsabilité limitée (SARL) E- Avocat et Co, demandent au juge des référés de la Cour : 1°) d'annuler l'ordonnance du 28 septembre 2023

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22NC00221_20240404

Admin. Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

B C et Mme D épouse C, au Cabinet Koch et associés en qualité de liquidateur judiciaire de M. et Mme C et au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24LY03175_20260115

Admin. Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

C... soutient ensuite que la SAS Atlantis 63 a financé l’acquisition du terrain référencé « plot 8 ou 98 », situé à Koh Samui, par l’intermédiaire d’une société de droit thaïlandais, la société XLM Co

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24LY03176_20260115

Admin. Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

construction » huit sommes d’un montant total de 1 179 035 euros, dont il a été soutenu, au cours de la vérification de comptabilité qu’elles se rapportaient à l’achat de terrains en Thaïlande, situés à Koh

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22LY02314_20230622

Admin. Appel

22 juin 2023

22 juin 2023

C, ressortissant de la République d'Arménie né le 25 avril 1991 à Kosh, est entré sur le territoire français en 2014 selon ses déclarations.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_25PA02772_20260107

Admin. Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Segretain, - et les observations de Me Koch-Marquant, substituant Me Berdugo, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_20LY03481_20230427

Admin. Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

Par des mémoires enregistrés le 28 août 2017 et le 15 novembre 2018 (non communiqué), la commune d'Aurillac, représentée par la société d'avocats Debord-Cannone-Kock, conclut au rejet de la requête et

Source officielle
CAA

8ème chambre B

DCA_25PA04434_20260331

Admin. Appel

31 mars 2026

31 mars 2026

- les observations de Me Koch-Marquant substituant Me Berdugo, pour M. B.... Considérant ce qui suit : 1. M. A...

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_25DA01242_20251007

Admin. Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Mais il ressort par ailleurs également des pièces du dossier que la propriété du capital du groupe Flint Group Topco Limited, qui appartenait en totalité aux entreprises Koch Industrie et Goldman Sachs

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23NT02410_20251209

Admin. Appel

9 décembre 2025

9 décembre 2025

talweg du ruisseau de Kermarmouz, franchissement de la rue du Clos Ker Lann (…) cette inondation doit être due à un mauvais entretien du fossé en aval du bassin tampon des pluviers, - à l’angle de la rue Koh

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_20LY03481_20220808

Admin. Appel

8 août 2022

8 août 2022

Par un mémoire enregistré le 25 août 2017, la commune d'Aurillac, représentée par la société d'avocats Debord-Canonne-Kock, conclut au rejet de la requête et demande qu'une somme de 3 000 euros soit mise

Source officielle

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Créations

KOCHAY, Ali

SIREN 892098492Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

10/07/2026

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Créations

KOCHED, Wassym

SIREN 990771982Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

10/07/2026

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Procédures collectives

KOCHERSPERGER, Thomas, Yann

Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse

Autre jugement et ordonnance — Clôture pour extinction du passif - Non inscrit au RCS - N° RG : 17/00221

09/07/2026

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Dépôts des comptes

AMELIE KOCH FANTAISIES

SIREN 810129999Greffe du Tribunal Judiciaire de saverne

09/07/2026

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Créations

KOCHERT, Adrien

SIREN 892570201Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

09/07/2026

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