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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DCA_19VE02864_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
La société Alu Rennais soutient que la région Ile-de-France a commis une faute en acceptant de conclure le 6 mai 2013 un premier avenant de substitution avec la société Labati qui a été chargée du lot
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT02541_20240206
6 février 2024
6 février 2024
En ce qui concerne l'aggravation de l'hyperémotivité, et de la labilité émotionnelle et thymique : 6. M.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02709_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
Rivière, rapporteur public ; – et les observations de Me Tarrazi, pour l’Association d’Éducation Populaire du collège Notre-Dame, ainsi que celles de Me Labidi pour M.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
DCA_22TL21998_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
Toutefois, s'il est constant que l'ingestion du détergent a eu pour conséquence immédiate une brûlure labiale temporaire et que M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE02440_20230220
20 février 2023
20 février 2023
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 4 août 2021 et le 24 février 2022, Mme A B, représentée par Me Labarrière, avocate, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT02040_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
psychique, troubles sexuels, insomnie, troubles de la concentration intellectuelle, aspects dépressifs souvent marqués, plaintes hypocondriaques, modifications du caractère (irritabilité, agressivité), labilité
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01679_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
atteste précisément le suivre pour des troubles anxieux anciens et que son patient, lorsqu'il a été hospitalisé en janvier 2023, faisait montre de délires interprétatifs, d'une impulsivité et de " labilité
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01784_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
A, représenté par Me Labarrière, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 14 mars 2022 du tribunal administratif de Toulon ; 2°) de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires d'impôt
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04605_20220407
7 avril 2022
7 avril 2022
A ; ce dernier est par ailleurs pensionné pour un syndrome de traumatisme crânien se manifestant pas une labilité thymique et caractérielle; une même infirmité ne saurait être pensionnée deux fois.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA02257_20241001
1 octobre 2024
1 octobre 2024
B, notamment dans le compte rendu de la coronographie réalisée le 25 mars 2016 à la polyclinique " Les Fleurs ", telles qu'une dyslipidémie modérée, une certaine labilité tensionnelle, ainsi qu'un tabagisme
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX02432_20240605
5 juin 2024
5 juin 2024
Ce document précise également que d'autres interventions sont à prévoir, en particulier au niveau de la commissure labiale gauche, et que la durée des soins est estimée à un an.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_21DA02990_20220429
29 avril 2022
29 avril 2022
En particulier, un certificat médical, en date du 26 novembre 2021, indique que l'intéressé présente une tristesse de l'humeur, une labilité émotionnelle, des troubles de l'attention et de la concentration
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL02975_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
attention fluctuante, une capacité de concentration lacunaire avec fatigabilité intellectuelle sans altération toutefois des fonctions cognitives et exécutives, une thymie triste avec douleur morale et labilité
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC03590_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Dans les certificats qu'il a établis les 30 juin 2022 et postérieurement à la décision en litige, il décrit une tristesse de l'humeur, des idées d'échec et d'incapacité, une labilité émotionnelle, un repli
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT02040_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
psychique, troubles sexuels, insomnie, troubles de la concentration intellectuelle, aspects dépressifs souvent marqués, plaintes hypocondriaques, modifications du caractère (irritabilité, agressivité), labilité
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL23002_20230209
9 février 2023
9 février 2023
En outre, la société requérante demande que soit substitué, à ce local-type, le local de référence n° 42 du même procès-verbal, qui correspond à un établissement hôtelier situé 6 rue Labéda à Toulouse
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL23003_20230209
9 février 2023
9 février 2023
demander que soit substitué, au local-type choisi par l'administration, le local de référence n° 42 du procès-verbal de la commune de Toulouse, qui correspond à un établissement hôtelier situé 6 rue Labéda
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX03386_20220407
7 avril 2022
7 avril 2022
Il a été pris en charge par le centre hospitalier d'Agen pour une fracture du fémur, des plaies labiales et des contusions dentaires.
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE00653_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Cette grossesse s'est déroulée normalement, en dehors de la découverte, au cours de l'échographie du 22 février 2008, de l'existence d'une fente labiale, malformation déjà présente dans la famille et d'une
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00400_20240207
7 février 2024
7 février 2024
A, qui présente de plus en plus de difficultés pour la lecture labiale avec une grande fatigabilité ", et si l'expert désigné dans le cadre de la prolongation du congé sans traitement a conclu le 27 novembre
Source officiellePage 1 sur 2