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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03027_20240604
4 juin 2024
4 juin 2024
Par un mémoire complémentaire enregistré le 24 mars 2024, la société Laperge Energies maintient ses précédentes conclusions.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
DCA_24NC00899_20240604
4 juin 2024
4 juin 2024
(/p) (p)La société Laperge Energies a produit un mémoire complémentaire, enregistré le 5 avril 2024.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC02194_20241031
31 octobre 2024
31 octobre 2024
1982, est titulaire d'une pension militaire d'invalidité aux taux de 30 % pour l'infirmité " dorso-lombalgie post-traumatique - très importante raideur rachidienne - hyperlordose lombaire - signe de Lasègue
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA05291_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
B a été recruté le 3 juillet 2006 par la société Distrilap en qualité de vendeur service au sein du magasin Lapeyre situé à Aubervilliers.
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA03996_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
B, qui donne en location à la société Lapeyre des locaux dont elle est propriétaire, situés 15 rue des Halles, dans le 1er arrondissement de Paris, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité en
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25NC01606_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
juge devant se prononcer ensuite au vu des éléments produits par les parties ; qu’était ainsi établi le caractère interchangeable des postes de travail de Walor Bogny avec les entreprises du groupe Lapeyre
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL00630_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
retient le docteur ..., lors de l’expertise réalisée dans le cadre de la demande de révision de sa pension ; - de même, c’est à tort que les premiers juges n’ont pas pris en compte l’existence d’un Lasègue
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL22759_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
prévention des risques inondation du bassin de la " Sorgues et du Dourdou de Camarès aval ", sur le territoire des communes de Cornus, Fondamente, Marnhagues et Latour, Saint-Félix de Sorgues, Versols et Lapeyre
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA06192_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
B..., représenté par Me Lassegue, demande à la Cour : 1°) d’annuler le jugement n° 2516329 du tribunal administratif de Paris en date du 13 novembre 2025 ; 2°) d’annuler les décisions en date du
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02418_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
être rejetée par le tribunal administratif en l’absence de justification sur l’ampleur et le chiffrage des prétentions ; - les prestations liées à la résolution de litiges avec les sociétés Aqio et Lapegue
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT01793_20240920
20 septembre 2024
20 septembre 2024
Il résulte de l'instruction, que si lors de son admission aux urgences du centre hospitalier d'Argentan, le 22 août 2018, Mme B a bénéficié d'examens médicaux approfondis, en revanche, le signe de Lasègue
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA00910_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
déficit du quadriceps gauche et du muscle jambier antérieur gauche, et relève que l'épreuve " talon-pointe " lui est difficile à exécuter, la distance doigt-sol impossible à réaliser et le test de " Lasègue
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_25LY01319_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
De même les requérants font valoir que le groupe Mutares détient les groupes ou sociétés Prenatal, Fasana, Glasern, Lapeyre, Keeper, Temakinho, dans sa branche " Retail et food " ainsi que les société
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE02670_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
B, représenté par Me Lapeyrère, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet territorialement compétent de réexaminer sa situation et de lui
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01290_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
L'expert a déduit de l'anamnèse de Mme E réalisée au cours des opérations d'expertise que le personnel médical a réalisé un examen neurologique dit " de débrouillage ", qui a révélé un signe de Lasègue
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02428_20260205
5 février 2026
5 février 2026
une légère antéflexion à la marche de 10°, une raideur au niveau du rachis (indice de Schöber de 10 + 4 cm), une limitation de la souplesse de l’intéressé (distance doigts-sol de 55 cm et mesure de Lasègue
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02912_20260422
22 avril 2026
22 avril 2026
50 cm lors de l’expertise réalisée en 2010, une distance latérale de la pointe du majeur au genou de 10 cm à droite et 5 cm à gauche contre des mesures jugées « normales » en 2010, et une mesure de Lasègue
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00485_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
L'expert a décrit ainsi un patient hyperalgique avec impossibilité de marcher plus de quelques mètres sans canne, présentant une atrophie du mollet à gauche, un Laségue à 45, une démarche lente et un déficit
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA01771_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
caractérisée par une distance main-sol de 70 centimètres contre 50 centimètres lors d'une expertise réalisée en 1997, avec troubles au niveau des membres inférieurs (dysesthésie notamment), et une manœuvre de Lasègue
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT01793_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
qu'en dépit du tableau clinique que présentait Mme D le 22 août 2018 lors de son admission aux urgences du centre hospitalier d'Argentan, l'équipe médicale n'a pas procédé à la recherche du signe de Lasègue
Source officiellePage 1 sur 2