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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_22NT02739_20240119
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Par un procès-verbal de contravention de grande voirie dressé le 6 juillet 2021 et notifié le 29 juillet, il a été constaté qu'un navire dénommé " le lapin mauve ", dont M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY03158_20241022
22 octobre 2024
22 octobre 2024
B a demandé au tribunal administratif de Grenoble d'annuler l'arrêté du 18 juin 2019 par lequel le maire de la commune de Cholonge a refusé de lui accorder le permis de démolir l'ancien tunnel des lapins
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY03158_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
Ravanat a demandé au tribunal administratif de Grenoble d'annuler l'arrêté du 18 juin 2019 par lequel le maire de la commune de Cholonge a refusé de lui accorder le permis de démolir l'ancien tunnel des lapins
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC01005_20230214
14 février 2023
14 février 2023
bâtiments renfermant des animaux doit respecter les règles suivantes :-les élevages porcins à lisier() ;- les autres élevages, à l'exception des élevages de type familial et de ceux de volailles et de lapins
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA02721_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
M. et Mme C ont, pendant plusieurs années, détenu à leur domicile, situé à Villeparisis, un nombre important d'animaux, notamment des chats, des chiens, des lapins, des oiseaux, des poissons, des chinchillas
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL21197_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
Les auteurs du rapport ont aussi relevé la présence visible d'un lapin empaillé dans une chambre, susceptible de susciter une émotion ou une peur non prise en compte chez les enfants.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA02505_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
lotissement, l'implantation des bâtiments renfermant des animaux doit respecter les règles suivantes : / () / - les autres élevages, à l'exception des élevages de type familial et de ceux de volailles et de lapins
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA04422_20220729
29 juillet 2022
29 juillet 2022
cour : Par une requête, enregistrée le 2 août 2021, un mémoire en réplique, enregistré le 13 juin 2022, et un nouveau mémoire, enregistré le 16 juin 2022, l'association Solen, représentée par Me de Lavenne
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00236_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
lotissement, l'implantation des bâtiments renfermant des animaux doit respecter les règles suivantes () Les autres élevages, à l'exception des élevages de type familial et de ceux de volailles et de lapins
Source officielle3ème Chambre
DCA_25NT00112_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
B a évoqué en juillet 2022 son souhait de rejoindre l'Etat islamique en Irak, qu'il a fait l'apologie du djihad, de Ben Laden et du terrorisme, qu'il a publié la photographie d'un enfant armé d'une kalachnikov
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT01976_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
D'autre part, l'article 2.1 de l'annexe 1 de l'arrêté du préfet de la Loire-Atlantique du 19 février 2015 relatif aux prescriptions générales applicables aux élevages de bovins, porcs, lapins et volailles
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA00477_20241002
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Ces propos sont notamment illustrés par un lapin avec une carotte dans le séant et sur laquelle on peut lire le mot " prime ".
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL00317_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
lotissement, l'implantation des bâtiments renfermant des animaux doit respecter les règles suivantes : () / les autres élevages, à l'exception des élevages de type familial et de ceux de volailles et de lapins
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03678_20241212
12 décembre 2024
12 décembre 2024
vertu de l'article 153-4 du règlement sanitaire départemental du Puy-de-Dôme adopté par arrêté préfectoral du 30 juillet 1991, les bâtiments abritant des élevages autres que porcins, de volailles et de lapins
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX00469_20220524
24 mai 2022
24 mai 2022
Il résulte de l'instruction que les impositions demeurant en litige concernent sept ventes de terrains à bâtir situés à Labenne, Boucau, Tarnos et Capbreton que la société Solana a acquis et qui n'ont
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00071_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
espèce protégée d'amphibien à fort enjeu de conservation et trois autres protégées, huit espèces protégées de reptiles, le Hérisson d'Europe, l'Ecureuil Roux, la Loutre d'Europe, le Chat Forestier, le Lapin
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02334_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
A B exploitait sur le territoire de la commune de Frotey-les-Vesoul (Haute-Saône) un élevage de porcs en plein air, ainsi que des volailles et des lapins, activité soumise à déclaration au titre de
Source officielleJuge des référés
DCA_24BX01422_20241029
29 octobre 2024
29 octobre 2024
Mme C, infirmière au centre hospitalier de Cayenne, a été victime le 26 septembre 2018 d'un accident de trajet entraînant un traumatisme du rachis cervical de type " coup du lapin ", qui a été reconnu
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA02902_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
constant que l'intéressé, qui n'établit pas qu'il entretiendrait des liens particuliers avec son frère ou sa belle-sœur, est entré en France à l'âge de 39 ans et que la famille, à l'exception de la petite Layen
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX00824_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
lotissement, l'implantation des bâtiments renfermant des animaux doit respecter les règles suivantes : () / les autres élevages, à l'exception des élevages de type familial et de ceux de volailles et de lapins
Source officiellePage 1 sur 3