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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
DCA_24BX02366_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
ORDONNE : Article 1er : La requête des sociétés BC Larrieu et Capy est rejetée.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC01641_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Le 7 octobre 2011, le docteur C... procède, sous anesthésie générale, à l’exérèse de deux lésions avec reconstruction nasale par lambeau frontal oblique gauche et reconstruction temporale par un lambeau
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02830_20260226
26 février 2026
26 février 2026
Un premier geste de couverture par prélèvement de lambeau de grand pectoral gauche a été réalisé le 29 octobre 2014.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03701_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
Une intervention sur le premier carcinome a été réalisée le 4 janvier 2013, avec une exérèse et un recouvrement par un lambeau d'autoplastie.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00122_20240215
15 février 2024
15 février 2024
En janvier 2010, une nécrose du lambeau a justifié une nouvelle intervention pour parage et remobilisation du lambeau le 22 février 2010.
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL21669_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
B, représenté par Me Larrieu, demande à la cour, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du maire de Landorthe du 14 février 2019 et la décision tacite
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03973_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
et renvoi : Par une requête enregistrée le 31 juillet 2020, ensemble un mémoire complémentaire non communiqué enregistré le 19 octobre 2022, la SARL SIZ'-IX Architectes, représentée par la SELAS Larrieu
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03712_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
forme d'un extemporané pour confirmer le carcinome malpighien, suivi d'un évidement ganglionnaire et d'une résection de la muqueuse du plancher de la bouche postérolatérale avec reconstruction par lambeau
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_24MA00616_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
A, représenté par Me Bochnakian et Larrieu-Sans, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 23 février 2024 du tribunal administratif de Toulon ; 2°) d'annuler l'arrêté du 28 novembre 2023
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL00188_20241203
3 décembre 2024
3 décembre 2024
Seule l'avenue de Larrieu, perpendiculaire à la route d'Espagne, a été mise en impasse et des panneaux de déviation de la circulation ont été mis en place afin de guider les automobilistes. 5.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX02415_20250127
27 janvier 2025
27 janvier 2025
réalisé plusieurs demandes d'intervention chirurgicale pour une reconstruction de la paupière et qu'elle présente une lésion cutanée entrainant l'exposition de son implant et nécessitant la pose d'un lambeau
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA01587_20240807
7 août 2024
7 août 2024
Mme F épouse D, qui souffrait d'un carcinome basocellulaire situé sur l'aile droite du nez, a subi le 22 juin 2004 au sein de la Clinique de Bercy, une exérèse de ce carcinome avec fermeture par un lambeau
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01773_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
Prieto, - et les observations de Me Larrieu-Sans, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_22PA01917_20241129
29 novembre 2024
29 novembre 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 12 décembre 2023, la société BTP consultants, représentée par la SELAS Larrieu et Associés, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000 euros soit
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25MA01100_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Rigaud ; - et les observations de Me Larrieu-Sans, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL01226_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
B A, représenté par Me Larrieu, demande à la cour, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler le jugement du 30 mars 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet de la Haute-Garonne du 26 avril
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL21183_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
A représenté par Me Larrieu, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler les arrêtés et décisions en litige ; 3°) de mettre solidairement à la charge de la commune de Lavaur et
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00074_20251006
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Noire ; - et les observations de Me Larrieu-Sans pour M. B.... Considérant ce qui suit : M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20MA00722_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
d'injection de toxine botulique dans les muscles striés par voie transcutanée, sans examen électromyographique de détection ", CAMA022 " Réparation de perte de substance partielle de l'auricule par lambeau
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01379_20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - et les observations de Me Larrieu-Sans substituant Me Bochnakian, représentant Mme A également présente.
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