Codes de loi français

Article 1

Maillard (FR) Agro selection Fruits Apribang Arsène et Laurence Maillard (FR) Agro Selection Fruits Abricotier Aprirome Arsène et Laurence Maillard (FR) Agro Selection Fruits Aprisweet Arsène et Laurence Maillard (

Article 1

Arsène et Laurence Maillard (FR) Agro Selection Fruits Nectarnice Arsène et Laurence Maillard (FR) Agro Selection Fruits Nectavanpi Arsène et Laurence Maillard (FR) Agro Selection Fruits Nectavantop Arsène et Laurence

Article 3

Dans la limite des attributions qui lui sont déléguées, Mme Laurence Rossignol reçoit délégation de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes pour signer, en son nom, tous actes, arrêtés et décisions.

Article 1

Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'Etat auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie, connaît de toutes les affaires en matière de famille, d'enfance,

Article 5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 41

Les mémoires ou les ouvrages présentés pour l'attribution du prix Raymond-Delaby doivent être rédigés en français. Ils peuvent être inédits ou avoir fait l'objet de publications antérieures.

Article 2

Denis Rapone, Mme Laurence Pecaut-Rivolier, membre du collège, est désignée pour notifier les données d'identification du service mentionné au premier alinéa du III de l'article L. 333-10 du code du sport aux personnes mentionnées par l'ordonnance prévue

Article Annexe 10

CAEN (DÉPARTEMENT DU CALVADOS) Quartiers La Guérinière, La Grâce de Dieu La Guérinière Boulevard Raymond-Poincaré du n° 4 au n° 88. Limites ouest, nord et est des parcelles section MO n°s 165, 166 et 164. Limite est de la parcelle KB 55.

Article Annexe 25

Rue Raymond-Pinchard, côté sud. Limite ouest de la parcelle AB 628, limites sud et ouest de la parcelle AB 626 incluses. Maxéville Limites ouest, nord et est de la parcelle AM 64 incluse.

Article ANNEXE 35

Saint-Quentin (département de l'Aisne) : Le Vermandois - limite communale jusqu'à la R.N. 29 ; - R.N. 29 route d'Amiens jusqu'à la rue Alexandre-Dumas ; - rue Alexandre-Dumas jusqu'à la rue Emile-et-Raymond-Pierret ; - rue Emile-et-Raymond-Pierret jusqu'à

Article Annexe 33

Avenue Jean-Monnet jusqu'à l'avenue Raymonde-Fiolet, côté intérieur. Avenue Raymonde-Fiolet jusqu'à la rue du Président-Kennedy. Rue du Président-Kennedy jusqu'à la déviation de Soissons (RN 2), côté pair.

Article 4

public des affaires, pour les affaires relatives au droit des sociétés et entreprises publiques, au droit de la régulation commerciale et de la concurrence, et au droit de l'immatériel, notamment le droit de la propriété intellectuelle ; Mme Alice Raymond

Article ANNEXE 13

Traversée du chemin rural n° 100 des Mulets et de la rue Raymond-Poincaré jusqu'au boulevard Georges-Clemenceau. Boulevard Georges-Clemenceau et l'ensemble des parcelles de chaque côté de la voie.

Article Annexe 2

54 CHU de Nancy 57 CHR de Metz-Thionville 68 CH de Mulhouse Hauts-de-France 62 CH d'Arras 80 CHU d'Amiens Ile-de-France 77 CH de Melun 78 CH de Versailles 91 CH Sud Francilien 92 Assistance publique des hôpitaux de Paris (hôpital Raymond

Article 2

Dans le département d'Ille-et-Vilaine (35) : -stade Edmond Blanchet, dans la commune de Bédée ; 5° Dans le département de l'Isère (38) : -stade Eugène Thénard, dans la commune d'Echirolles ; 6° Dans le département de la Marne (51) : -centre de vie Raymond

Article Annexe I

859074 JEAN MARIE CHRISTIAN 5. 254 0 859076 SAINT SOPHIE FRANÇOIS 2. 92 0 860730 VILLE D'ARZEW 2. 81 0 863686 CHRISDERIC II. 88 0 900236 GERARD LUC IV. 94 0 900265 JEAN MARIE CHRISTIAN 6. 129 0 900270 JEAN MARIE CHRISTIAN 7. 254 0 900271 RAYMOND

Article 2

Aux sièges de la communauté d'agglomération du centre littoral (chemin de la Chaumière, quartier Balata, 97351 Matoury), de la communauté de communes des Savanes (1, rue Raymond-Cresson, 97310 Kourou), de la communauté de communes de l'Ouest Guyanais

Article 1

Collège Raymond Vauthier (Poindimié).

Article ANNEXE 11

NEUILLY-SUR-MARNE (DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS) Quartier Les Fauvettes Limite communale avec Gagny, à l'extrémité nord-est de l'avenue Raymond-Poincaré.

Article ANNEXE

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 21 > 21

Centre de liquidation des prestations (CLP) et centre de pleine gestion (CPG) : 59, avenue Raymond-Poincaré, 75775 PARIS CEDEX 16.

LEGIARTI000028786110

CHAMBON-SUR-VOUEIZE Limoges 0230011M Collège Françoise Dolto CHÂTELUS-MALVALEIX Limoges 0230014R Collège Georges Nigremont CROCQ Limoges 0230487E Collège Martin Nadaud GUÉRET Limoges 0230488F Collège Jules Marouzeau GUÉRET Limoges 0230032K Collège Raymond