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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_21TL03889_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Ainsi, le projet autorisé doit être regardé, eu égard à sa destination et à la configuration des lieux, comme une extension du village de vacances " Le Lazaret ".
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
DCA_21TL01865_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
E C, à Mme D C et à Mme F C épouse G, d'une somme de 500 euros chacun et à la charge de l'association Centre familial du Lazaret le versement à M.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
DCA_21TL01904_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
E C, à Mme D C et à Mme F C épouse G, d'une somme de 500 euros chacun et à la charge de l'association Centre familial du Lazaret le versement à M.
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL03889_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
Par suite, l'association centre familial du Lazaret n'est pas fondée à soutenir que M. et Mme A ne disposent pas d'un intérêt à agir à l'encontre de cet arrêté.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01889_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Elle a subi en urgence, le 6 juin 2014, une appendicectomie par laparotomie.
Source officielle4ème chambre
DCA_25NT00746_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
A... au centre hospitalier universitaire de Caen pour pratiquer une laparotomie alors que cette opération pouvait être réalisée sur place.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_23LY01611_20230821
21 août 2023
21 août 2023
l'assureur protection juridique de la patiente, et si Mme C produit un rapport critique du docteur B indiquant qu'une nouvelle expertise est nécessaire pour évaluer la perte de chance d'éviter une laparotomie
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
DCA_24NC00292_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
Lazzaroni. Les travaux ont été réceptionnés le 29 avril 2008.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25MA02890_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
que, dès lors qu’il a continué d’être exposé aux poussières d’amiante au moins jusqu’au 15 janvier 2019, date d’établissement de l’attestation de travail justifiant de son emploi au sein du dépôt de Lazaret
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03176_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
fautes commises durant l'intervention qu'elle a subie ; - aucune urgence ne justifiait la réalisation d'un curetage, la perforation utérine résulte d'une faute médicale et la réalisation d'une laparotomie
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20MA00469_20220407
7 avril 2022
7 avril 2022
Le parc du Lazaret, dont le périmètre est clos (grillage en bordure du littoral, murs d'enceinte à l'intérieur des terres) et les accès contrôlés, est aménagé pour les besoins de la marine nationale et
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA03901_20240205
5 février 2024
5 février 2024
examens réalisés ont révélé un foyer infectieux intra-péritonéal, ce qui a conduit, le 4 janvier 2021, à la réalisation d'une appendicectomie avec résection iléo-caecale d'abord en coelioscopie puis en laparotomie
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA01949_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
Nans-les-Pins a apporté plusieurs modifications au dossier d'enquête publique, consistant en la suppression des orientations d'aménagement et de programmation (OAP) des secteurs de Delvieux et de Lazarote
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00738_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
Mme D a été réopérée le 7 décembre 2012 pour une résection-anastomose grêlique par laparotomie en raison d'une péritonite par perforation intestinale survenue au décours de l'intervention initiale.
Source officielleJuge des référés
DCA_22VE00237_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
F..., née le 25 février 1967, a subi une annexectomie gauche par laparotomie au centre hospitalier de Chartres.
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA02396_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
reprendre ses déclarations, attester de la localisation de cicatrices qui seraient liées à l'agression précitée mais ne permet pas d'apporter la preuve certaine qu'il a bénéficié à cette occasion d'une laparotomie
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00340_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Ces dernières ont été confirmées par une échographie abdominale réalisée le 15 février 2011, et une cure de la fistule urétéro-vaginale par laparotomie a été pratiquée le jour même.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02092_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
son domicile le 18 juin 2016 mais a souffert, dans les suites de ces interventions, d'hypoglycémies, de troubles du transit invalidants et d'une déhiscence pariétale au niveau de la cicatrice de la laparotomie
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20MA00470_20220623
23 juin 2022
23 juin 2022
qu'elle institue les zones UBb de Coudoulière, UMe et UMh du vallon de Cavalas, Apr du Vallon de Cavalas et la parcelle B 2224, 2AU de Pin Rolland (Vert Bois), UM sur les sites de la Renardière et Lazaret
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA03036_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
La patiente a été transférée au centre hospitalier de Papeete, où elle a subi une nouvelle opération le 7 avril 2016, consistant en une double anastomose bilio-digestive, par laparotomie.
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