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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour Administrative d'Appel de Nancy
DCA_24NC00292_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
Lazzaroni. Les travaux ont été réceptionnés le 29 avril 2008.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01016_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Le centre hospitalier Jacques Lacarin de Vichy n'étant pas partie perdante pour l'essentiel dans la présente instance, les conclusions de M.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA02988_20230911
11 septembre 2023
11 septembre 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 7 juillet 2023, Mme C B, représentée par Me Lazzarini, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler ce tableau d'avancement
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03611_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Deliancourt, rapporteur public, - et les observations de Me Laurent, représentant le centre hospitalier Jacques Lacarin de Vichy. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
DCA_22NC02571_20230206
6 février 2023
6 février 2023
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 19 octobre 2022 et un mémoire récapitulatif reçu le 5 décembre 2022, Mme E, représentée par Me Guillaume Lazarin, demande à la cour : 1°)
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02342_20240213
13 février 2024
13 février 2024
Par deux mémoires enregistrés le 16 décembre 2021 et le 27 décembre 2022, la commune de Moffans-et-Vacheresse, représentée par Me Lazzarin puis par Me Tadic, conclut : 1°) à titre principal, au rejet
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00808_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 9 juin 2023, la société BeMEA, représentée par Me Lazzarini, demande à la Cour : 1°) à titre principal, de rejeter la requête de la commune du Brusquet ; 2
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL22404_20241008
8 octobre 2024
8 octobre 2024
A B, représenté par Me Lamrini, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Nîmes du 4 octobre 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 30 mai 2022 par lequel le préfet de
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL02886_20260205
5 février 2026
5 février 2026
B..., représenté par Me Lamrini, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler l’arrêté du 16 novembre 2023 du préfet du Gard ; 3°) d’ordonner la suppression de son signalement
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01075_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
qui suit : Assistante socio-éducative de la fonction publique hospitalière, exerçant les fonctions d’éducatrice spécialisée au sein du service d’infanto-psychiatrie du centre hospitalier Jacques Lacarin
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03523_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
E D, à la caisse primaire d'assurance maladie de l'Allier, à la caisse primaire d'assurance maladie du Puy-de-Dôme, au centre hospitalier Jacques Lacarin de Vichy.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00494_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
E D, à la caisse primaire d'assurance maladie de l'Allier, à la caisse primaire d'assurance maladie du Puy-de-Dôme, au centre hospitalier Jacques Lacarin de Vichy, et à la compagnie d'assurance Axa santé
Source officielle