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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01855_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Par un arrêté du 7 décembre 2020, le maire de Lewarde s'est opposé à la réalisation de ces travaux.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02207_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société à responsabilité limitée (Sarl) Rivière Lézarde a demandé au tribunal administratif de la Martinique de condamner l’État
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL00016_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Il soutient que les moyens soulevés par la société Le Lézard ne sont pas fondés.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE00700_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 29 octobre 2019, le 29 avril 2021 et le 22 juin 2021, Mme B A, représentée par Me Lejard
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20MA03402_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
sorte que l'illégalité tenant à l'insuffisance de l'évaluation environnementale n'a pas été régularisée sur ce point ; - il ressort de la mise à jour de l'évaluation environnementale que pour le lézard
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA01751_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
S’agissant du lézard ocellé : 7.
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL01601_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Sur la fin de non-recevoir tirée de l'irrecevabilité du recours des sociétés Castredis et Lecadis devant la Commission nationale d'aménagement commercial : 2.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA03117_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
B, représenté par Me Leardo, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 8 novembre 2024 ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet du Var du 25 avril 2024 ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25MA00165_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
S’agissant de la présence du lézard ocellé dans la zone d’étude : 5.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA00462_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
Sur le bien-fondé du jugement attaqué : En ce qui concerne le décalage des travaux réalisés à Lewarde : 2.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA02299_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
En deuxième lieu, il résulte de l'instruction et notamment du photomontage n° 29 que, depuis la route départementale n°645 entre Lewarde et Masny, les aérogénérateurs du projet apparaîtront en covisibilité
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL00155_20230221
21 février 2023
21 février 2023
aux droits de laquelle est venue la métropole Montpellier Méditerranée Métropole, d'un mur de soutènement en béton en remplacement d'un mur en pierres sèches, l'apparition d'importantes fissures et lézardes
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA01459_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
verser la somme de 38 024,59 euros au titre des travaux de reprise, préconisés par l’expert dans son rapport du 18 septembre 2019, des dommages occasionnés à l’ensemble immobilier leur appartenant à Lewarde
Source officielleJuge des référés
DCA_25BX02426_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
le quai et la rue des tonneliers avec un bombement vers l’extérieur de la base du mur du côté de la rue des tonneliers, l’affaissement du plancher du 1er étage, l’accentuation des fissurations et lézardes
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA00293_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
B une fenêtre bloquée et un mur fissuré et au premier étage une fenêtre bloquée face à l'escalier, dans la chambre sur cour une importante lézarde sur le mur, un mouvement de la poutre en plancher haut
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE02139_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
S’agissant des reptiles, quelques lézards des murailles, espèce protégée, ont été observés à la frange nord du site, de même que quelques espèces de lépidoptères.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00214_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Les espaces agricoles et le corps de ferme n'abritent que quelques espèces d'Oiseaux et d'Insectes généralistes et très probablement le Lézard des murailles.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01740_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
circulation conclue avec la mairie de Gouts hormis sur le chemin rural n°4, ni l'accord des propriétaires riverains sur la propriété desquels la SNGG devra empiéter pour élargir le chemin rural de Leborde
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00040_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
A, qui est de faible ampleur et qui a pour objet l'exploitation d'un champ de lavande biologique, offre un espace favorable aux reptiles tels que les lézards à bandes.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX02196_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
préfectorale annulée par le tribunal administratif ; les mesures d'évitement et de réduction prévues pour les autres espèces d'avifaune sont toutes aussi efficaces pour ces deux espèces ; - seul le lézard
Source officiellePage 1 sur 4
LA BOITE A CABANES, LECARDONNEL, Benoit
Modification survenue sur l'activité. Acte en date du 29/05/2026 enregistré au SPFE de la Manche le 01/06/2026 sous le numéro Dossier 2026 00023209 référence 5004P04 2026 A 00973
16/06/2026
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LECARDONNEL, Charlène
29/05/2026
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LECARDEUR - HUCBOURG
20/05/2026
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MERCERINE LECARDO
13/05/2026
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LECARDEZ, Marc, Eric
28/04/2026
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