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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DCA_24PA03928_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
Perroy, rapporteur public, - et les observations de Me Calimez pour la SCI Lironis-Reuter. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_19MA05190_20220404
4 avril 2022
4 avril 2022
antérieure : La SARL Bureau d'études techniques Pozzo di Borgo a demandé au tribunal administratif de Bastia de condamner le syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) de la Cinarca et du Liamone
Source officielle6ème chambre
DCA_20VE03141_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
retenues par la société ayant été confirmées par l'expert ; - la réalisation de la couche de forme à partir des marno-calcaires, en raison de la découverte tardive de sulfates et nitrates au sein des limons
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL21079_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Sur les fins de non-recevoir opposées à l'intervention volontaire en demande de la société Limadis : 2.
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL03027_20260219
19 février 2026
19 février 2026
pas applicables au projet ; l’escalier de l’immeuble ne relève ni des « escaliers droits » ni des « escaliers en vis » au sens du point d) puisqu’il s’agit d’un escalier en vis à jour central dont le limon
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00479_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
de voirie et les couches de sol apparentes correspondaient bien aux sondages décrits dans l'étude de sol qui a été réalisée et décrite aux termes du rapport géotechnique ; elle a analysé, à tort, le limon
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX00484_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Procédure devant la cour administrative d'appel : Par une requête, enregistrée le 23 février 2025, Mme A, représentée par Me Limon Lamothe, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT03500_20250207
7 février 2025
7 février 2025
Elles précisent ainsi que des zones du tracé de la route peuvent être humides et très humides, présenter un contexte hydrogéologique défavorable et que le réemploi dans l'état naturel du limon, des dépôts
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01519_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
En outre, l'étude géotechnique réalisée en vue de la conception du pylône en litige décrit la nature du sol et du sous-sol notamment des remblais sur 1 m d'épaisseur, des limons bruns à blocailles sur
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA01905_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
L'expert ajoute que cette eau n'a pu s'infiltrer correctement dans le sol naturel limono-argileux, et indique que, compte tenu de l'ampleur du volume d'eau déversé et accumulé sous la maison depuis 1994
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA00126_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
ainsi que le rapport déposé le 17 octobre 2024 soit postérieurement à la décision contestée, indiquent que les risques d'aléas sont issus du contexte géologique local avec " la rencontre de colluvions limono-argileux
Source officielle4ème chambre
DCA_25TL01667_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
qu’il résulte de l’étude préalable agricole et de l’avis du 3 avril 2024 de la commission départementale de préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers de Tarn-et-Garonne que le sol limoneux
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL21569_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Par ailleurs et ainsi que l'ont relevé les premiers juges, l'étude en cause confirme que la parcelle présente une pente importante et que ses sols sont constitués de limons et argiles sableux surmontant
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL01320_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
2021 sous le n° 21MA01320 au greffe de la cour administrative d'appel de Marseille et ensuite sous le n° 21TL01320 au greffe de la cour administrative d'appel de Toulouse, Mme B, représentée par Me Licini
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20MA03834_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
. / Ces mesures s'étendent aux éléments d'architecture et de décoration extérieurs et intérieurs tels que : escaliers, rampes, balcons, limons, encorbellements, lambris, vantaux de porte, cheminées, motifs
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA01660_20250204
4 février 2025
4 février 2025
. / Ces mesures s'étendent aux éléments d'architecture et de décoration extérieurs et intérieurs tels que : escaliers, rampes, balcons, limons, encorbellements, lambris, vantaux de porte, cheminées, motifs
Source officielle2ème Chambre
DCA_20VE02247_20220428
28 avril 2022
28 avril 2022
sous-sol réalisée par un expert datant du 18 juillet 2017, également jointe au dossier de permis, réalisée à la suite d'infiltrations d'eau, qui indique que si le terrain en surface est constitué de limons
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00380_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
Michaël Kauffmann, - les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique, - et les observations de Me Liccioni, représentant la société Kapa Santé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DCA_21NT02120_20220429
29 avril 2022
29 avril 2022
même qu'il n'a pas procédé à une reconnaissance géotechnique eu égard au coût prohibitif de cette analyse, il conclut que ces malfaçons ont eu pour effet d'entraîner les éléments fins constitués par le limon
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA00768_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
souillures des sols par des métaux lourds (arsenic, plomb, cadmium, nickel, chrome, zinc et baryum), des cyanures et dans une moindre mesure des trichloréthylènes identifiés au sein de remblais sablo-limono-graveleux
Source officiellePage 1 sur 2