Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
6 résultats pour « Livia ROSSINI »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article ANNEXE 35
rue Grieg ; - rue Grieg (ensemble des parcelles situées de chaque côté de la rue) et parcelle section CX n° 120 (incluse) jusqu'à l'emprise voie de chemin de fer (parcelle section CX n° 121 sur 50 mètres) ; - emprise de chemin de fer jusqu'à la rue Rossini
Article 2
Orge de printemps à 2 rangs rubrique orge brassicole KWS Livia KWS Lochow GmbH (DE). KWS Lochow GmbH (DE). Orge d'hiver à 2 rangs Augusta Sejet Planteforaedling (DK). Sejet Planteforaedling (DK).
Article Annexe 1
2010 06 - Alpes-Maritimes SIP de Nice Centre CDI de Nice Centre 01/12/2010 Le recouvrement des rôles d'impôts des contribuables ayant leur domicile ou leur résidence cumulativement dans les ressorts territoriaux de la trésorerie de Nice Port-Rossini
Article Annexe
Chef de poste de la trésorerie principale de Moulins municipale. 004008 Chef de poste de la trésorerie principale de Digne-les-Bains. 006009 Chef de poste de la trésorerie principale de Nice Port-Rossini
Article ANNEXE 2
) - Columba livia (Pigeon biset) De 1 à 100 s.o. 101 et plus - Goura spp. (Gouras) s.o. s.o. 1 et plus - Otidiphaps nobilis (Otidiphaps noble) s.o.
LEGIARTI000050672730
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