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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00415_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
et la chute de certaines lames au sol.
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT00557_20231124
24 novembre 2023
24 novembre 2023
Pour justifier du lien de filiation l'unissant au jeune B, Mme D a produit une attestation, établie le 20 mai 2019, par le bureau du Dalaï Lama à New Delhi ainsi qu'une attestation de la représentation
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02139_20220502
2 mai 2022
2 mai 2022
aux éléments secondaires comme le platelage bois ; bien que le platelage ne soit pas compris dans sa mission, elle a néanmoins adressé en 2008 au maître d'œuvre une mise en garde liée à l'absence de lame
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00305_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
la SELARL MJ & associés, agissant en qualité de liquidateurs judiciaires de la Fédération des établissements d’accueil et organisations de soins à domicile (FEDOSAD), représentés par Me Flahaut (SCP Llamas
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT02513_20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
En troisième lieu, il résulte des constatations de l'expert, qui a examiné 672 lames de bois de la passerelle, soit trois septièmes du total, que seules 163 lames sont débitées en " droit fil ", tandis
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
DCA_23VE01068_20231004
4 octobre 2023
4 octobre 2023
susceptibles d'être générés par les mouvements de ce bâtiment, notamment l'état des joints de dilatation, les fissures et microfissures, les désordres d'étanchéité et ceux affectant les façades et les lames
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT01939_20230908
8 septembre 2023
8 septembre 2023
E... pour l’édification d’une clôture en lames de bois et la pose d’un portail coulissant au 31 Lieu-dit le Tronçay, ainsi que la décision du 16 avril 2021 par laquelle le maire de Saint-Sauveur-des-Landes
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL00022_20240917
17 septembre 2024
17 septembre 2024
d'incident en raison de la découverte dans sa cellule, à la suite d'une fouille inopinée réalisée le même jour, d'une arme de fabrication artisanale d'une longueur de 17 centimètres comportant deux lames
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02471_20241217
17 décembre 2024
17 décembre 2024
sports les jours de condensation et des risques pour la sécurité des sportifs ; . ils portent également atteinte à la solidité de l'ouvrage dès lors que le bois de la charpente est affecté et que les lames
Source officielle5ème chambre
DCA_20VE02068_20240222
22 février 2024
22 février 2024
formulées à titre infiniment subsidiaire tendant à engager la responsabilité sans faute de l'Etat ; - elle a droit au paiement des travaux supplémentaires liés à la création des trémies du bâtiment Lamas
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
DCA_23TL00002_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
référés a prescrit une expertise contradictoire entre l'Etat, représenté par la ministre de la culture, d'une part, et la communauté d'agglomération Grand Montauban, les sociétés Interparking France, SAS Labas
Source officielle3ème chambre
DCA_20TL02310_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
B, qui était incarcéré à la maison d'arrêt de Villeneuve-lès-Maguelone depuis le 17 janvier 2014, a subi des coups et blessures infligés par son codétenu au moyen de lames de rasoir alors qu'il était sous
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02514_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
que les brise-soleil installés par la société SNMA, qui constituent des éléments d'équipement dissociables de l'ouvrage, sont soit difficiles à manipuler soit trop abîmés pour être utilisés et que des lames
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT03288_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
ventilation naturelle par une verrière amovible, deuxièmement, une mauvaise exécution de la pose du parquet du fait de l’absence de contrôle de l’humidité de la chape, de jeux inexpliqués entre les lames
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20LY03812_20220628
28 juin 2022
28 juin 2022
est affectée de contradictions s'agissant du dispositif de clôture surmontant le mur bahut d'une hauteur d'un mètre envisagé, le formulaire Cerfa et les plans de façade faisant état de " panneaux en lames
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE03414_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
familiale a été méconnu et que le préfet a entaché l'arrêté contesté d'une erreur manifeste d'appréciation de ses conséquences sur sa situation personnelle en faisant valoir qu'il est proche de son frère Lama
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02195_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
Au début de l’année 2015, soit moins de deux ans après la réception des travaux prononcée le 31 mai 2013, des désordres affectant les lames de bois de la grande terrasse sur plots ont été constatés.
Source officielleJuge des référés
DCA_25PA02998_20251103
3 novembre 2025
3 novembre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 2 septembre 2025, la société Ellit représentée par Me Labbas conclut à titre principal au rejet de la requête et à la condamnation de la commune de Montfermeil
Source officielle5ème chambre
DCA_25NT00551_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Les requérants produisent en outre des attestations de l’administration centrale tibétaine et du bureau du Dalaï Lama à New Delhi, établies respectivement les 18 mars et 31 mai 2022, confirmant l’identité
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03585_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
longueur de chaque lame.
Source officiellePage 1 sur 8
LLAMAS, Julien, Christian, Pierre, LLAMAS
03/07/2026
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MONTEIRO, Cindy, MONTEIRO LLAMAS
09/06/2026
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ETS LLAMAS
26/05/2026
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LLAMAS
02/05/2026
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LLAMAS, Loïc, LLAMAS
10/02/2026
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