Codes de loi français

Article 18-7

dégagement d'obstacles obstruant les voies de circulation, les dispositions du point 2 de l'article 10.10 du présent arrêté s'appliquent aux véhicules visés à l'article 18.7 munis à l'avant d'équipements spécifiques tels que butoirs avec fixations sur longerons

LEGIARTI000028751138

Il conduit, de façon autonome, l'ensemble des opérations de mise en forme, appelé façonnage, de pièces primaires d'un aéronef : les cadres et les lisses de fuselage d'aéronefs, les longerons, nervures d'avions, les revêtements de carlingue, les capots

Article Annexe 2

Eléments concernés : compris entre les zones d'ancrage des éléments de liaison au sol (longerons, plancher, passages de roue, châssis, pavillon, traverses soudées) ; -direction : déformation importante.

Article Annexe 1

.) : -affaissement du pavillon ou de ses montants, écrasement excessif, ou découpe d'un pied de caisse lors d'une désincarcération ; -écrasement des traverses de structure soudées ou déformation excessive des longerons ; -corrosion chimique du réseau

Article 10-7

des véhicules ne comportant pas de carrosserie dans la zone à protéger définie ci-dessus (tracteurs routiers, semi-remorques, porte-conteneurs, ...) l'espace libre pris en considération est limité supérieurement au niveau de la face supérieure du longeron

Article Annexe

Résumé du référentiel d'emploi Le chaudronnier aéronautique conduit, de façon autonome, l'ensemble des opérations de mise en forme (façonnage), des pièces primaires (les cadres et les lisses de fuselage d'aéronefs, les longerons, nervures d'avions, les

Article (45 à 50)

49 D 93 D 162 BREZE Rue Jean Boudent SAUMUR 49 D 775 RD 106 BEAUCOUZE Limite département 49/35 POUANCE 49 D 949 Limite département 49/44 TORFOU Limite département 49/85 LE LONGERON

Article Annexe

Chapelle-Saint-Florent ; Chaudron-en-Mauges ; La Chaussaire ; Chemillé ; Cholet ; Cléré-sur-Layon ; Coron ; Cossé-d'Anjou ; Le Fief-Sauvin ; La Fosse-de-Tigné ; Le Fuilet ; La Gaubretière ; Gesté ; Jallais ; La Jubaudière ; La Jumellière ; Les Landes-Genusson ; Le Longeron