En vue d'exécuter le jugement du 7 juin 2018, le centre hospitalier Lucien Hussel a procédé à trois virements.

Le Centre hospitalier général Lucien Hussel a été assujetti à la taxe sur les salaires au titre des années 2017 à 2019.

Le centre hospitalier Lucien Hussel relève appel de ce jugement.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure Le centre d'élevage de Poisy Lucien Biset et son assureur, la société Groupama Rhône-Alpes Auvergne, représentés par Me Renouard, ont demandé

Immobilier, assorti de prescriptions destinées à assurer le respect des dispositions de l’article Ub 11 du règlement du plan local d’urbanisme relatif à la forme des ouvertures et à la largeur des lucarnes

B..., représenté par Me Luciani, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement n° 1803556 rendu le 28 décembre 2020 par le tribunal administratif de Toulon ; 2°) de réduire les bases imposables

En vertu de l'article 11.4 de ce même règlement, relatif aux toitures : " () 11.4.7 Les lucarnes sont admises à l'exception des "chiens assis" et des lucarnes rampantes.

leur déclaration de revenus fonciers et leur déclaration de revenus de l’année 2017, M. et Mme D... ont fait état de dépenses de travaux d’un montant de 123 920 euros déduit de leurs revenus fonciers bruts

produites permettant de dissocier aisément les opérations qui pourraient être assimilées à une reconstruction, telles le démontage de deux cheminées, et non de quatre, et leur remplacement par des lucarnes

PSEUDO> dont il était associé à parts égales avec l’entreprise SIPA 2 dont il était l’unique détenteur, quatre lots (n° 3, n° 4, n° 7 et n° 11) à usage de bureaux d’un immeuble situé <PSEUDO>37 rue Lucien

Les lucarnes quelle que soit leur forme ne dépassent pas en longueur la moitié de la longueur de la toiture.

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 12 décembre 2023, Mme C..., représentée par Me Luciani, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 19 octobre 2023 du tribunal administratif

M D et autres, de Me Lucien Deleye représentant la commune de Neufchâtel-Hardelot et de Me Thibault Mercier représentant la Compagnie immobilière d'Hardelot. Considérant ce qui suit : 1.

Les matériaux de couverture sont d'aspect mat, et de teinte noire, grise, brune ou rouge vieilli et dans les tonalités des toitures environnantes. / 3.

. / Les éléments s'inscrivant en toiture (lucarnes, châssis de toit, souches de cheminée, ventilations) devront être représentés sur les plans et seront composés avec soin, en parfaite harmonie avec les

le chemin rural n° 22 de Tréon à Puiseux, lequel appartient au domaine privé de la commune de Marville-Moutiers-Brûlé.

et les fenêtres de toit sont autorisées. / Les lucarnes doivent être situées dans la partie inférieure de la toiture, sous les 2/3 de la hauteur de la toiture et ne pas occuper plus de la moitié de la

, dans lesquels des loggias encadrées de béton brut sont insérées.

Le Brun, rapporteur public, - et les observations de Me Kemesso, substituant Me Roumens, représentant la société Comptoir du Port et de Me Bardoul, substituant Me Gorand, représentant la SCI Pozzo Family

Le syndicat mixte Syndicat des eaux de la Charente-Maritime a décidé de renforcer et de moderniser l'usine de production d'eau potable Lucien Grand, située à Saint-Hippolyte, en créant une retenue d'eau