devant la cour Par une requête et des mémoires enregistrés le 23 octobre 2021 ainsi que les 10 février et 10 mars 2022, la région Auvergne-Rhône-Alpes et les communes de Saint-Hilaire (03440) et de Meillers

Par ailleurs, l'emprise retenue pour le projet, qui concerne deux bandes de terrains le long d'une rivière, n'apparaît ni disproportionnée ni dénuée de pertinence, au regard de l'aménagement envisagé.

Par ailleurs, l'emprise retenue pour le projet, qui concerne deux bandes de terrains le long d'une rivière, n'apparaît ni disproportionnée ni dénuée de pertinence, au regard de l'aménagement envisagé,

Par ailleurs, l'emprise retenue pour le projet, qui concerne deux bandes de terrains le long d'une rivière, n'apparaît ni disproportionnée ni dénuée de pertinence, au regard de l'aménagement envisagé.

Par ailleurs, l'emprise retenue pour le projet, qui concerne deux bandes de terrains le long d'une rivière, n'apparaît ni disproportionnée ni dénuée de pertinence, au regard de l'aménagement envisagé.

Par ailleurs, l'emprise retenue pour le projet, qui concerne deux bandes de terrains le long d'une rivière, n'apparaît ni disproportionnée ni dénuée de pertinence, au regard de l'aménagement envisagé.

Par ailleurs, l'emprise retenue pour le projet, qui concerne deux bandes de terrains le long d'une rivière, n'apparaît ni disproportionnée ni dénuée de pertinence, au regard de l'aménagement envisagé.

Par un arrêté du 15 juillet 2019, le maire de Rillieux-la-Pape ne s'est pas opposé à cette déclaration préalable de travaux.

Article 4 : Les conclusions présentées par la commune de Rillieux-la-Pape sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Rivière, rapporteur public ; – et les observations de Me Gire, pour M. B... ; Considérant ce qui suit : Par un arrêté du 17 juillet 2012, le maire de Saint-Seine-en-Bâche a délivré à M.

D'une part, le cahier communal de Rillieux-la-Pape élaboré dans le cadre de la révision du PLU-H permet de constater, s'agissant des caractéristiques du territoire de la commune de Rillieux-la-Pape, que

le secteur du terrain en litige, que le lit mineur du ruisseau du Béal Maras est en aléa torrentiel fort (T3) inconstructible, y compris ses berges et les ouvrages, que les débordements sur les deux rives

comme un secteur commercial stratégique, située à l'ouest du territoire de la commune de Saint-Genis-Pouilly, le long d'un axe nord-sud, en direction du centre-ville, et délimitée à l'ouest par la rivière

Par un mémoire, enregistré le 2 décembre 2022, la société La Bourse de l'Immobilier, représentée par l'AARPI Rivière Avocats Associés, conclut : 1°) à titre principal, au rejet de la requête ; 2°)

vacances Club Med sur la commune de Valloire, d'environ 1 050 lits touristiques et 400 logements pour les employés, afin de développer une offre hôtelière haut de gamme durablement marchande, absente