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Codes de loi français

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8 résultats pour « Madeline CHRISTE »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 4

—

les suivants : - les contrats établis conformément à l'article L. 2223-33-1 du code général des collectivités territoriales, dénommés contrats obsèques ; - les contrats bénéficiant de l'article 154 bis du code général des impôts, dénommés contrats Madelin

Article 19

—

Languevoisin-Quiquery, Licourt, Lihons, Marchélepot-Misery, Matigny, Mesnil-Saint-Nicaise, Moyencourt, Monchy-Lagache, Morchain, Muille-Villette, Nesle, Offoy, Pargny, Potte, Proyart, Punchy, Puzeaux, Quivières, Rethonvillers, Rouy-le-Grand, Rouy-le-Petit, Saint-Christ-Briost

Article Annexe 34

—

Sentier du Christ ou du Trou-Malot côté est. Rue des Cluzeaux côté impair. Rue Léon-Brochet du numéro 2 au numéro 86. Rue Albert-Moreau du numéro 53 au numéro 3. Avenue Paul-Vaillant-Couturier du numéro 42 au numéro 78.

Article ANNEXE

—

En aval du pont du chemin vicinal Pleyber-Christ au Cloître. Finistère. La Penze. En aval du pont du chemin de fer de Morlaix à Brest, commune de Saint-Thégonnec. Finistère. Le Coatoulsach.

LEGIARTI000045166922

—

ANNEXE DÉPARTEMENT SIRET 20001183100019 SIVOS BOURG ST CHRIST PEROUGES 20004983100023 SIVOS DU RPI LESCHEROUX 20007398900010 SI CENTRE NAUTIQ BUGEY COTIERE 21010026900013 BAGE-LE-CHATEL

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 48

Arrêté du 2 janvier 1986 fixant la liste des espèces migratrices présentes dans certains cours d'eau classés au titre de l'article 411 de la loi du 29 juin 1984 sur la pêche en eau douce et la gestion des ressources piscicoles.

En aval du pont du chemin vicinal Pleyber-Christ au Cloître (Finistère). Finistère Saumon atlantique, truite de mer, lamproies marine et fluviatile, truite fario, anguille. La Penze ou Penzez.

Article Français (suite)

—

.: Les Petits Poucets Les classiques du genre sont également à conseiller: Agatha Christie, Arthur Conan Doyle, Alfred Hitchcock, Maurice Leblanc, Gaston Leroux, Pierre Very.

LEGIARTI000050943833

—

28373). 29 - Finistère Audierne (29003) ; Brest (29019) ; Briec (29020) ; Châteaulin (29026) ; Châteauneuf-du-Faou (29027) ; Douarnenez (29046) ; Le Folgoët (29055) ; Landivisiau (29105) ; Lesneven (29124) ; Morlaix (29151) ; Pleyben (29162) ; Pleyber-Christ

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