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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
7ème chambre
DCA_24PA00161_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Délibéré après l'audience du 23 septembre 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Chevalier-Aubert, présidente de chambre, - M. Gallaud, président assesseur, - M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY00417_20240904
4 septembre 2024
4 septembre 2024
, et à son appellation, est circonscrit au patrimoine de Mâcon, et les circonstances suivant lesquelles les communes de Mâcon et de Saint-Laurent-sur-Saône auraient été historiquement, géographiquement
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25BX01801_20260212
12 février 2026
12 février 2026
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Masson, avocat de M.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT02540_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
S'il est vrai que cette notice n'évoque pas, au titre des abords du projet, l'existence de l'église Saint-Jean Baptiste de Villedieu-lès-Bailleul, du manoir de la commanderie de l'ordre des chevaliers
Source officielle6ème chambre
DCA_20VE00339_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
à proximité des travaux projetés ; les chevaux resteront, même en cas de remise en l'état initial, la destination de l'immeuble étant inchangée ; - le service instructeur était en mesure, au vu des
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA01029_20250917
17 septembre 2025
17 septembre 2025
Par ailleurs il ne justifie exercer une activité professionnelle, en qualité de maçon au sein de la société HM Bâtiment, que depuis juin 2021. M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_20VE02940_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
procédé, les 26 février et 29 juin 2015, à la vente de deux terrains à bâtir (lots n°s 1 et 2) issus d'un ensemble immobilier composé notamment de deux corps de bâtiment, de dépendances et de boxes pour chevaux
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01606_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Stéphane Gueguein, rapporteur public ; - et les observations de Me Chevalier, représentant la société Engie. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
DCA_20VE00339_20220826
26 août 2022
26 août 2022
est insuffisamment motivé sur ce point ; ils n'ont pas examiné l'atteinte dont les consorts A justifient, alors qu'il s'agit de simples travaux de remise en état et qu'ils exploitent eux-mêmes des chevaux
Source officielle7ème chambre
DCA_25PA03160_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
Délibéré après l'audience du 10 février 2026, à laquelle siégeaient : - Mme Chevalier-Aubert, présidente de chambre, - M. Gallaud, président assesseur, - M.
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT00706_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
C B à une amende de 750 euros chacun et à procéder à la remise en état du domaine public maritime en démolissant le mur édifié par eux au droit de leur propriété au lieu-dit " Pen Ar C'hoat ", île Chevalier
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT00467_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
Mme D C à une amende de 750 euros chacun et à procéder à la remise en état du domaine public maritime en démolissant le mur édifié A eux au droit de leur propriété au lieu-dit " Pen Ar C'hoat ", île Chevalier
Source officielle7ème chambre
DCA_24PA02631_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
Délibéré après l'audience du 10 mars 2026, à laquelle siégeaient : - Mme Chevalier-Aubert, présidente de chambre, - M.
Source officielle7ème chambre
DCA_23PA03284_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
La SAS BT Zimat, qui exerce une activité de travaux de maçonnerie et gros œuvre de bâtiment, a fait l’objet d’une vérification de comptabilité qui a porté sur les exercices 2014 à 2016, étendue jusqu’au
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL04569_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
passage des cavaliers au niveau de l'intersection située entre la rue Baroncelli et le boulevard Fanfonne Guillerme était imprévisible ; - la chute du portail à la suite duchoc violent provoqué par un cheval
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00900_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
La SARL A, qui a pour activité l'exécution de travaux de maçonnerie générale et gros œuvre du bâtiment, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité qui a porté sur la période du 1er janvier 2011
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT02563_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
S'il est vrai que cette notice n'évoque pas, au titre des abords du projet, l'existence de l'église Saint-Jean Baptiste de Villedieu-lès-Bailleul, du manoir de la commanderie de l'ordre des chevaliers
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX03005_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
Coussot, l’EARL Le Petit Logis, l’association syndicale autorisée (ASA) Le Relais de la SMAGN, la SCEA L’Orée du Marais, la SCEA Les Terres Blondes, l’EI Caillaud Vincent, l’EI Quillet Pascal, la SCEA Chevallier
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL22250_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Pour autant, l'hypoesthésie ne saurait résulter des séquelles en lien avec le retard de prise en charge du syndrome infectieux mais est en relation avec le syndrome de la queue de cheval, survenu au décours
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01786_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Selon des études menées par Taffe en 1843, sur l'application de la mécanique aux machines les plus en usage mues par l'eau, et par Ferrandier en 1950, évaluant de 2 à 5 chevaux-vapeur l'énergie produite
Source officiellePage 1 sur 2
Chevalier, Manon, Christelle, Sylvie
28/04/2026
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BORDG, Manon, CHEVALIER
14/04/2024
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BORDG, Manon, CHEVALIER
07/04/2024
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ATELIER TANDEM, CHEVALIER, Manon
03/04/2022
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ATELIER TANDEM, CHEVALIER, Manon
14/10/2021
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