Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DCA_25PA01556_20260205
5 février 2026
5 février 2026
B... et le syndicat de copropriétaires du 10 avenue du Maréchal Joffre à Neuilly-Plaisance.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00184_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
B et la SCI la Ferme du Maréchal.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02108_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Il soutient que les moyens soulevés par la SCI Maréchal Leclerc ne sont pas fondés.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22NC03262_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
Marchal a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_20DA01227_20220412
12 avril 2022
12 avril 2022
d'aménager et la décision de rejet de son recours gracieux et, d'autre part, la décision du 7 mai 2018 par laquelle le maire a refusé de lui remettre la clé de passage sur la voie piétonne située place du maréchal
Source officielleJuge des référés
ORCA_23MA02549_20241118
18 novembre 2024
18 novembre 2024
mise en demeure valant commandement de payer en date du 8 juillet 2022'informant de l'obligation de payer la somme de 4 743,70 euros dont le paiement lui est réclamé en sa qualité d'associé de la SCI Maréchal
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22NC03133_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
Marchal a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. A, ressortissant algérien, est entré, selon ses déclarations, en France en 2020.
Source officielle4ème Chambre
DCA_20VE00015_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
La société " Le Week-end ", située 154 boulevard du Maréchal Juin à Mantes-la-Jolie exploitait l'établissement du même nom, qui commercialisait la presse, le PMU et les produits de la Française des jeux
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01463_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Mme C B, militaire relevant du corps des sous-officiers de gendarmerie depuis 2013, a été promue au grade de maréchal des logis-chef depuis le 1er août 2019.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02121_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
1er janvier au 31 décembre 2014 et de la cotisation foncière des entreprises au titre de l'année 2016, qui lui ont été réclamés en qualité de redevable subsidiaire des impositions dues par la SCI Maréchal
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02124_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
du 1er janvier au 31 décembre 2014 et de la cotisation foncière des entreprises au titre de l'année 2016, qui leur ont été réclamés en qualité de redevables subsidiaires des taxes dues par la SCI Maréchal
Source officielleJuge des référés
ORCA_26MA00523_20260330
30 mars 2026
30 mars 2026
un permis de construire modificatif du permis de construire délivré le 11 février 2022, en vue de modifier la hauteur, façade, stationnement et pose de velux sur un immeuble situé 285, boulevard du Maréchal
Source officielleJuge des référés
ORCA_22NC03126_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
Swann Marchal Rapporteur public ", et, page 3, la mention des " conclusions de M. Marchal, rapporteur public ", alors que le rapporteur public était M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22NC03091_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
Marchal a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme C, ressortissante algérienne, est entrée en France le 31 août 2014.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_25DA00317_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Il soutient que : - il a droit au bénéfice de l’exonération sur la plus-value réalisée lors de la cession d’une maison individuelle à usage d’habitation située 28 rue Maréchal Foch à Cassel dès lors
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA01339_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
B A et les sociétés GC Achard, GC Mero, GC Marceau, GC Antibes, GC Maréchal Joffre et GC Félix Faure ont demandé au tribunal administratif de Nice d'annuler la délibération du 19 juillet 2021 par laquelle
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20LY01978_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
causé un préjudice moral et ses conclusions indemnitaires présentées à ce titre étaient recevables ; - elle a subi un préjudice de carrière résultant d'une perte de chance d'accéder au grade de maréchal
Source officielleJuge des référés
ORCA_25LY03006_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
au tribunal administratif de Grenoble de prononcer la décharge de la taxe sur les logements vacants à laquelle elle a été assujettie au titre de l’année 2012 à raison d’un logement situé boulevard Maréchal
Source officielleJuge des référés
ORCA_23MA01789_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
Cannes s'est opposé à la déclaration préalable en vue d'un changement de destination de huit appartements à usage d'habitation en hébergements hôteliers et touristiques sur un terrain situé 12 rue Maréchal
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT00754_20230602
2 juin 2023
2 juin 2023
B, exploite une officine située au 53 de la rue du maréchal de Lattre de Tassigny, sur le territoire de la commune de La Turballe.
Source officiellePage 1 sur 75
GALERIE CHASTEL MARECHAL
26/07/2026
Voir →
@MARECHALERIE POINTES ET FERS
26/07/2026
Voir →
ETA MARECHAL
26/07/2026
Voir →
GALERIE CHASTEL MARECHAL
26/07/2026
Voir →
MARECHALERIE CUVILLIER
26/07/2026
Voir →