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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01772_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
DECIDE : Article 1er : La requête de la société Marissol est rejetée.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01340_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Marissol et Mme E A ont demandé au tribunal administratif de Pau d'annuler l'arrêté du 23 juillet 2015 par lequel le préfet
Source officielle1ère Chambre
DCA_21NT01401_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
La SCI Le Madison relève appel de ce jugement. Sur la régularité de la procédure d'imposition : 2.
Source officielle1ère Chambre
DCA_21NT01574_20230113
13 janvier 2023
13 janvier 2023
En ce qui concerne la rectification intervenue à raison des avances de trésorerie consenties par la société MY2MI à la SCI Le Madison : 13.
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT02266_20250204
4 février 2025
4 février 2025
par la société My2mi qu'à hauteur de 99 % de celles-là, au cours des années 2015 et 2016, et non à hauteur de l'intégralité des avances ; - les sommes prêtées par la société My2mi à la SCI Le Madison
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_19MA00517_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Article 5 : Le surplus des conclusions des consorts C et du syndicat des copropriétaires du 5-7 rue Marisol et 2 rue René Cassin est rejeté.
Source officielle4ème Chambre
DCA_19VE01976_20220708
8 juillet 2022
8 juillet 2022
enregistrée dans l'une ou l'autre des pièces du dossier d'autorisation d'importation, il ne ressort toutefois d'aucune pièce de ce dossier que l'adresse de cet organisme y figurerait, la mention " Madison
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00083_20240220
20 février 2024
20 février 2024
individuelle sur le ban de la commune de Mamirolle (Doubs).
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL03694_20240229
29 février 2024
29 février 2024
En premier lieu, il n'est pas sérieusement contesté que le siège social de la société Eight Oysters Company LLC, qui est identifié au 575 Madison Avenue à New-York (Etats-Unis d'Amérique) dans les déclarations
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT02742_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
F... sont, à la date de l’autorisation environnementale contestée, titulaires d’autorisations d’exploitation de cultures marines délivrées par le préfet du Morbihan et localisées dans l’anse du Maresclé
Source officielle7ème chambre - formation à 3
Hoffc/Deutsche Rentenversichereng Bund et Stringer e
DCA_23LY01489_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
contre Deutsche Rentenversichereng Bund et Stringer e. a. contre Her Majesty’s Revenue and Customs du 20 janvier 2009 (C-350/06 et C-520/06) ; – l’arrêt de la Cour de justice de l’Union européenne Maribel
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE02881_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Research Institute, institut américain de recherche à but non lucratif de renommée mondiale dans le secteur de la banque et de la caractérisation de cellules souches pluripotentes, dont l'adresse à Madison
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA00477_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
lieu, il ressort des pièces du dossier que la société Nouvelle Terrass Hôtel appartient, au sein du groupe Biography, à l'unité économique BMTB comprenant trois autres sociétés, " hôtel de Buci ", " Madison
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00243_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
rectification a été expédiée par pli recommandé à l’adresse de correspondance indiquée par la société elle-même au service vérificateur lors de l’entretien du 12 octobre 2018 (63 avenue Louisiane, Le Madison
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA05049_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
125, 150, 175 et 200 microgrammes, a déposé, le 16 février 2015, une demande de modification de la formule, consistant en un remplacement de l'un de ses excipients, le lactose monohydraté, par le mannitol
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT02745_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
’objet d’un examen au regard de critères environnementaux en méconnaissance de l’article R. 122-5 du code de l'environnement ; l’analyse des effets du projet sur la qualité de l’eau dans l’anse du Maresclé
Source officielle