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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DCA_23PA00816_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
DÉCIDE : Article 1er : La requête de la société civile d'exploitation agricole Manuarii est rejetée.
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA01244_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
E D, la société civile d'exploitation agricole Manuarii et M.
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA01245_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société civile d'exploitation agricole Manuarii et la société en nom collectif Galliot et Cie ont demandé au tribunal administratif
Source officielleJuge des référés
DCA_25LY01896_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
Aluminium Verre et Structure, de la société Menuiserie Vareille, de la société Vercasson Bernard, de la société Entreprise Mefta Belot, de la société Chiflet, de la société SEMA, de la société Electricité Margirier
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA00367_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Roux, rapporteur public ; - les observations de Me Marjary, représentant de la commune de Cabriès. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA02394_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
A..., ‑ et les observations de Me Marjary, re résentant la commune de Cabriès. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA04542_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
C, représenté par Me Marcaggi-Mattei, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2000152 du 30 septembre 2021 du tribunal administratif de Bastia ; 2°) par l'effet dévolutif de l'appel, de rejeter
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA02655_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Revert, - les conclusions de Mme Balaresque, rapporteure publique, - et les observations de Me Marjary, substituant Me de Prémare, représentant la commune de Beuil.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA02656_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Revert, - les conclusions de Mme Balaresque, rapporteure publique, - et les observations de Me Marjary, substituant Me de Prémare, représentant la commune de Beuil.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02377_20250228
28 février 2025
28 février 2025
B, et celles de Me Marjary, représentant le CCAS de la ville de Nice. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03448_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Par mémoire enregistré le 8 juillet 2024 et mémoire récapitulatif enregistré le 3 décembre 2024, la société BET Ecohal, représentée par la SCP Bessault Madjeri Saint-André, demande à la Cour : 1°) d'annuler
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00769_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
Gautron, rapporteur public ; - les observations de Me Marjary, du cabinet Adden avocats Méditerranée, représentant la Métropole Nice Côte d'Azur, et de Me Copelovici, substituant le cabinet Barbaro
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03017_20220502
2 mai 2022
2 mai 2022
Pecchioli, rapporteur public ; - et les observations de Me Marcaggi-Taddei, substituant Me Nesa, représentant M. A.... Une note en délibéré présentée par M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA02437_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
Roux, rapporteur public, - et les observations de Me Dolciani, représentant la SCEA Domaine des Gagères, et de Me Marjary, représentant la métropole Nice Côte d'Azur.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02393_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Gautron, rapporteur public, - et les observations de Me Marjary, représentant M. B....
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA03083_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
B, et celles de Me Marjary, représentant la commune de Nice. Une note en délibéré présentée pour M. B a été enregistrée le 15 janvier 2024. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA01435_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Martin, - les conclusions de Mme Balaresque, rapporteure publique, - les observations de Me Marcaggi, substituant Me Nesa, représentant Mme B, - et les observations de Me Fontaine, représentant la
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA03376_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Palis De Koninck, - les conclusions de Mme Dégardin, rapporteure publique, - et les observations de Me Marjary, représentant
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02392_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Gautron, rapporteur public, - et les observations de Me Marjary, représentant M. B.... Considérant ce qui suit : M.
Source officielle7ème chambre
DCA_25PA00192_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
B... quant à sa région d’origine, soutient qu’aucun élément n’établit que celui-ci serait originaire de la région du Darfour Ouest et qu’il appartiendrait à l’ethnie mararit.
Source officiellePage 1 sur 2