CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 résultats pour « Maxime MACE »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX02218_20230426

Admin. Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

Poitiers l'a affecté en zone de remplacement dans les Deux-Sèvres, du 1er septembre 2019 au 31 août 2020, et l'a rattaché sur le plan administratif, au lycée d'enseignement général et technologie Jean Macé

Source officielle

Annonces BODACC7 résultats

Journal officiel
Radiations

MACEL, Victor, Maxime, Cyril, Jean-Marc, BELLEI-MACEL

SIREN 920823945Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

16/01/2025

Voir →

Créations

Grin&Grow, Macé, Jean-Maxime

SIREN 951245356Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

23/04/2023

Voir →

Ventes et cessions

LICOIS, GARCIA MACEDO, Maxime, Gabriel

SIREN 803642347Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

Acte en date du 23/12/2022 enregistré au SPFE ANGERS 1 le 26/12/2022 sous le numéro 2022A05164 Adresse de l'ancien propriétaire: 1 Impasse du Moulin à Vent Chez Melle Aurore Macédo 49680 Vivy, Adresse du nouveau propriétaire: 16 Route de la Loire Mazé 49630 Mazé-Milon

14/02/2023

Voir →

Créations

OBOS, MACEL, Victor, Maxime, Cyril, Jean-Marc, BELLEI-MACEL

SIREN 920823945Greffe du Tribunal de Commerce de Versailles

30/10/2022

Voir →

Radiations

Mace, Maxime

SIREN 847716099GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

04/12/2020

Voir →