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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DCA_25NT00485_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
Mba C..., D... A... Mba C... et H...
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL00815_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
A, qui est titulaire de diplômes précédemment obtenus en Malaisie et au Maroc, permettant d'établir les crédits ECTS dont il disposait avant de réussir le MBA digital business et innovation, il n'est pas
Source officielle4ème Chambre
DCA_24VE00100_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Toutefois, il ressort des pièces du dossier que l'inscription de Mme D A en MBA 1 Ingénieur d'affaires à l'ESLCA Business School n'a été effectuée que le 27 juin 2023 soit postérieurement à la décision
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX04126_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
d'urbanisme, définie par le rapport de présentation comme une zone urbaine spécifique à vocation économique, qu'elle supporte deux bâtiments et des hangars exploités par la société Matériaux Bois Export (MBE
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT03065_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
tenu de l'absence de débouchés pour les ressortissants étrangers en France, en sciences du langage, elle s'est réorientée dans le domaine des ressources humaines et a été admise dans une formation de MBA
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT03806_20240220
20 février 2024
20 février 2024
A B, représenté par Me Mba-N.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
DCA_23NT03064_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
tenu de l'absence de débouchés pour les ressortissants étrangers en France, en sciences du langage, elle s'est réorientée dans le domaine des ressources humaines et a été admise dans une formation de MBA
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NT03000_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
C... épouse A..., représentée par Me Mba Nze, demande à la cour : 1°) d’annuler la décision du 1er octobre 2025 par laquelle le ministre de l’intérieur a rejeté son recours formé contre la décision
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00867_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Par ailleurs, si le fonds de commerce de la société MBO Bossert Angeot a été cédé à la société MBO Breton, cette dernière société n'est toutefois pas venue aux droits et obligations de la société MBO
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01025_20220407
7 avril 2022
7 avril 2022
A la suite de ces échecs, Mme B s'est réorientée, pour l'année universitaire 2019/2020, en MBA de management des ressources humaines dispensé par l'établissement MBway à Lyon.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00642_20250213
13 février 2025
13 février 2025
En premier lieu, le refus de séjour en litige cite l'article L. 422-10 sur le fondement duquel Mme A a présenté sa demande, et indique que le diplôme de MBA of International Hospitality management délivré
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_19NC02502_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Par un jugement du 6 juin 2019, dont les sociétés Travaux publics Rott et MBH relèvent appel, le tribunal administratif de Strasbourg a rejeté la demande des sociétés Travaux publics Rott et MBH tendant
Source officielleJuge des référés
ORCA_24PA02853_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Bayerninvest Kag Mbh, agissant pour le compte de la société Bayerninvest Wabi Fonds (N°076), a demandé au tribunal administratif
Source officielleJuge des référés
ORCA_24PA02854_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Bayerninvest Kag Mbh, agissant pour le compte de la société Bayerninvest Ka1 Fonds (N°182), a demandé au tribunal administratif
Source officielleJuge des référés
ORCA_24PA02855_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Bayerninvest Kag Mbh, agissant pour le compte de la société Bayerninvest Veco Fonds (N°040), a demandé au tribunal administratif
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA03835_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société BayernInvest Kag mbH agissant pour le compte du fonds BayernInvest Ksk-Thübingen-Trp1 Fonds a demandé au tribunal administratif
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_24MA00514_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
B, représenté par Me Mba Nze, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 31 janvier 2024 de la magistrate désignée du tribunal administratif de Nice ; 2°) d'annuler l'arrêté du 7 décembre
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_24DA00994_20240717
17 juillet 2024
17 juillet 2024
B, titulaire d'un titre de séjour " étudiant " à partir d'octobre 2018, a obtenu un MBA de droit des affaires et un master de droit social en 2021. 3. Toutefois, si M.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA00782_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 31 mars 2023, M. et Mme A, représentés par la Selarl MBA et Associés, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif
Source officielleJuge des référés
ORCA_24PA02833_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Helaba Invest KAG mbH, agissant pour le compte du fonds HI-TKK FI-fonds, a demandé au Tribunal administratif de Montreuil
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