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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
ORCA_25NC01529_20250812
12 août 2025
12 août 2025
MmeBa se prévaut des mêmes éléments que ceux invoqués au point 5 de la présente ordonnance.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02168_20250813
13 août 2025
13 août 2025
La SASU Mega pro, créée le 19 septembre 2016 et ayant pour dirigeant et associé unique M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00475_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Par suite, les conclusions de l'EURL Moto Meca Scoot tendant à la décharge de ces impositions ne peuvent qu'être rejetées.
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL00762_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Il ressort de ces mêmes pièces que le château, son allée et l'immeuble de la société Meli sont visibles en même temps depuis la voie publique.
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA01668_20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
Il soutient que les moyens soulevés par la société Meda AB ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA00800_20230405
5 avril 2023
5 avril 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société civile immobilière (SCI) Meli a demandé au tribunal administratif de Nîmes d'annuler l'arrêté du 10 novembre 2020 par lequel
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA00103_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
Il fait valoir que les moyens soulevés par la SAS Mega International ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle3ème Chambre
DCA_21VE02645_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
S'agissant de l'intérêt à agir de l'association Meles : 9.
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA02741_20251210
10 décembre 2025
10 décembre 2025
, ou l’ancien représentant légal de la société C’Net Multiservices ayant mandaté Me de Mellis, ou toute autre personne susceptible de désigner Me de Mellis pour représenter la société dans le présent contentieux
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE00927_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
Vu le courrier du cabinet Melka-Prigent-Drusch du 7 août 2023. Vu le jugement et l'arrêté attaqués ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative ; 1.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00212_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
au même projet de construire et d’exploiter des éoliennes sur le territoire des communes de Celles-sur-Belle, Périgné et Saint-Romans-les-Melle.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT03194_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
Il ressort des pièces du dossier que le jeune D, âgé de six ans à la date de la demande de visa, vit avec sa mère, sa grand-mère et son arrière-grand-mère à Béni Mellal où il est scolarisé.
Source officielleJuge des référés
DCA_24LY02591_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
C n'était pas l'unique maître de l'affaire de la SASU Mega Pro au cours des années 2017 et 2018.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00211_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
sur le territoire des communes de Brioux-sur-Boutonne, Lusseray et Melle, et ont fait l'objet d'une instruction commune.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_23PA05140_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Par une requête et un mémoire enregistrés les 28 août et 10 novembre 2023, Mmes B C A, Sylvia Apu A, Paloma Tetu A, Mélanie Tiare A et
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA00777_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 2 mai 2025, Mme B..., représentée par Me Mélanie Adrien, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler pour excès de
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX00334_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
L'exécution du présent arrêt implique la réintégration de Mme C en qualité de professeur certifiée d'anglais au sein de l'établissement Joseph Desfontaines de Melle.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_21DA01402_20221005
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 8 septembre 2021, le centre hospitalier d'Arras, représenté par Me Mélanie Huet, conclut au rejet de la requête et à la condamnation du SDIS du Pas-de-Calais à
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA02742_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
Délibéré après l'audience du 1er octobre 2024 à laquelle siégeaient : Mme Marianne Julliard, présidente, Mme Marie-Isabelle Labetoulle, première conseillère, Mme Mélanie Palis De Koninck, première
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00327_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
de commande du 21 août 2017, le département a commandé à la même entreprise des prestations de réalisation de « dossiers techniques amiante » concernant les collèges de Champdeniers, Chef-Boutonne, Melle
Source officiellePage 1 sur 9
Mellal, Florian Gilbert Robert
03/07/2026
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MELLAT, Anes
03/07/2026
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PATRICE MELLAT ELECTRICITE
30/06/2026
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MELLAR PROPRIETES
25/06/2026
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MENNAA, Souheila, MELLAS
23/06/2026
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