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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DCA_20TL22631_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
, représentant la société Europe Metal Concept.
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL00378_20241217
17 décembre 2024
17 décembre 2024
Sur la responsabilité de la commune de Mérial : 2.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_23LY03934_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
de condamner solidairement la société Atelier d'architecture Brunel Tezier, cotraitante et mandataire du groupement de maîtrise d'œuvre, la société Delorme Battandier, entreprise titulaire du lot Métallerie
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02676_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
La SA Jacquet Metal Service, devenue la SA Jacquet Metals, société holding d'un groupe de distribution d'acier spéciaux à destination des professionnels, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT03760_20240308
8 mars 2024
8 mars 2024
DECIDE : Article 1er : La requête de la société Concept Métallerie est rejetée.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_21NC03017_20230925
25 septembre 2023
25 septembre 2023
Par un mémoire, enregistré le 12 septembre 2023, la société Europe Metal Concept déclare se désister purement et simplement de l'instance et de l'action.
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT03817_20240308
8 mars 2024
8 mars 2024
La société Concept Métallerie fait appel de ce jugement.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01700_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
D'une part, la taxe sur les métaux précieux, qui n'est due que par les personnes qui vendent dans le cadre de la gestion de leur patrimoine privé des métaux précieux ou des objets d'art, ne présente pas
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01800_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Il résulte de l'instruction, notamment de la brochure de présentation des activités de la SARL Déco Métaux, qu'elle exerce une activité de traitement et de rénovation de surfaces métalliques diverses (
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT00954_20240924
24 septembre 2024
24 septembre 2024
, de déchets d'alliages de métaux, de résidus métalliques, d'objets en métal et carcasses de véhicules hors d'usage exploitées par la société Normandie Autos sise au Grand Etinoux à Lignières-Orgères (
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01432_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Les alliages à retenir sont ceux dont le métal précieux représente une part essentielle par rapport aux métaux d'addition " et, au titre des " Bijoux et assimilés ", " il s'agit notamment des articles
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_20DA01760_20220616
16 juin 2022
16 juin 2022
Il résulte de l'instruction, en premier lieu, que la société SAS Ets Barimar Agraf Métal, qui exerce une activité de réparation de pièces métalliques et de machines industrielles, n'exerce pas, ce faisant
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00886_20230605
5 juin 2023
5 juin 2023
Par contrat conclu le 21 septembre 2017, la commune de Gattières (Alpes-Maritimes) a confié à la société Métal Azur Concept le lot n° 2, relatif aux travaux de charpente métallique, menuiseries aluminium
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE01111_20240903
3 septembre 2024
3 septembre 2024
Le désistement de la société AZ Metal est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officielle4ème Chambre
DCA_22VE00368_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Par suite, la demande présentée sur ce point par la société Slam Métallerie doit être rejetée. 18.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC01541_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Comptoir de l’Or a demandé au tribunal administratif de Strasbourg de prononcer principalement la décharge, subsidiairement la réduction, en droits et pénalités, des droits supplémentaires de taxe sur les métaux
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT01566_20240924
24 septembre 2024
24 septembre 2024
, de déchets d'alliages de métaux, de résidus métalliques, d'objets en métal et carcasses de véhicules hors d'usage exploitées par la société Normandie Autos sise au Grand Etinoux à Lignières-Orgères (
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA02968_20230915
15 septembre 2023
15 septembre 2023
La requête de la société Métal Blanc, est tardive et doit être rejetée comme entachée d'une irrecevabilité manifeste. ORDONNE : Article 1er : La requête de la société Métal Blanc est rejetée.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20MA04739_20220512
12 mai 2022
12 mai 2022
Il résulte de l’instruction que la société National Bronze & Metals Europe (NBME), localisée à Toulon et devenue Aviva Metals Europe, a conclu, le 18 mars 2008, un contrat de représentation commerciale
Source officielle6ème Chambre
DCA_20PA03652_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
Il soutient que : - les conclusions subsidiaires de la société Slam métallerie constitutives d'une demande nouvelle un appel sont irrecevables ; - les moyens soulevés par la société Slam métallerie
Source officiellePage 1 sur 57
BRAKHA, Delphine, MERALI
16/07/2026
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SARL MERALOU SPFPL DE PHARMACIEN D'OFFICINE
16/07/2026
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ABDOUL RASSUL MERALY, Zoeb
16/07/2026
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DISTRI MÉRAL
07/07/2026
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MERAL, Damien
30/06/2026
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