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4 résultats pour « Michele DUVAL »

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DÉCISION / ECLI

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EXTRAIT

CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21NC02136_20240514

Admin. Appel

14 mai 2024

14 mai 2024

Michel, rapporteur public, - et les observations de Me Bellier pour la société Edgard Duval, de Me Metz pour Grand Besançon Métropole, de Me Braugé pour la société Naldeo et de Me Delrue pour la société

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_24TL00618_20260407

Admin. Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

du 1er novembre 2015 une quasi-disparition de l’épanchement sous-dural et une hypodensité des noyaux gris centraux à gauche.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23LY03547_20241024

Admin. Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

Délibéré après l'audience du 3 octobre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Vinet, présidente-assesseure, M. Moya, premier conseiller.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_22TL22250_20250715

Admin. Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Delphine Teuly-Desportes, présidente-assesseure, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - les observations

Source officielle

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Journal officiel
Créations

DUVAL, Nathalie, Michèle, DURAND

SIREN 104003934Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

24/04/2026

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Modifications diverses

DUVAL, Sandrine Michèle

SIREN 793189507Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

11/11/2025

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Radiations

DUVAL, Carole, Michèle, Juliette

SIREN 883371759Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

18/03/2025

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Modifications diverses

Duval Carole, DUVAL, Carole, Michèle, Juliette

SIREN 883371759Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

16/01/2024

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Radiations

CD EVOLUTION, NIQUET, Carole, Danièle, Michèle, DUVAL

SIREN 514481761Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

23/04/2023

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