Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

18 résultats pour « Millet Ccc »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 2

Il est créé à New York, à compter du 1er avril 2001 et jusqu'au 30 juin 2004, un poste de directeur de l'audit externe des Nations Unies, représentant du premier président de la Cour des comptes au comité des commissaires aux comptes (CCC) de l'Organisation

Article 7

—

classement ci-après entre les différents groupes d'indemnité de résidence : Groupe Fonction exercée Groupe IV Directeur de l'audit externe des Nations Unies, représentant du premier président au comité des commissaires aux comptes (CCC

Article Annexe IV

—

SIE SURFACES PORTANT DES CULTURES DÉROBÉES OU À COUVERTURE VÉGÉTALE BORAGINACÉES HYDROPHYLLACÉES Bourrache Phacélie Graminées : Linacées : Avoines Lins Brôme Astéracées : Dactyles Nyger Fétuques Tournesol Fléoles Fabacées : Millet

Article 6

—

l'article 14 de l'arrêté du 28 mars 1967 susvisé dans les conditions suivantes : Groupe Fonction exercée Groupe I Directeur de l'audit externe des Nations Unies, représentant du premier président au comité des commissaires aux comptes (CCC

Article 2

—

demande des magistrats ou des rapporteurs des juridictions financières près du siège des organisations contrôlées en qualité de : Directeur de l'audit externe des Nations Unies, représentant le premier président au comité des commissaires aux comptes (CCC

Article 2

—

A partir de la campagne 2016, les espèces autorisées pour la couverture hivernale dans le cadre de l'équivalence au paiement vert sont celles autorisées pour la campagne 2015 ainsi que les espèces suivantes : brôme, millet jaune ou perlé, mohas, sorgho

LEGIARTI000019971150

—

Centre hospitalier universitaire La Milétrie, pavillon Le Blaye, 16 037 Bretagne. Ouest V. Centre hospitalier universitaire Pontchaillou, pavillon 11 288 Ouest VI.

LEGIARTI000024929071

—

produits animaux ou d'origine animale EX 2309 Céréales Blé tendre/épeautre 1001.90.99 Orge 1003.00.90 Maïs 1005.90.00 Seigle 1002.00.00 Avoine 1004.00.04 Sorgho 1007.00.90 Triticale 1008.90.10 Millet

LEGIARTI000020955767

—

bâtiment Saint-Roch, 49933 Angers Cedex 19. 7 208 Ouest IV Maison de la recherche en santé, immeuble Deurbroucq, 2e étage, 5, allée de l'Ile-Gloriette, 44093 Nantes Cedex 01. 16 000 Poitou-Charentes Ouest III Centre hospitalier universitaire La Milétrie

Article Annexe

—

Centre hospitalier universitaire La Milétrie, pavillon Le Blaye, BP 577, 86021 Poitiers Cedex. 13 129,50 Bretagne. Ouest V. Centre hospitalier universitaire Pontchaillou, pavillon Clemenceau, 35033 Rennes Cedex. 7 875,00 Ouest VI.

LEGIARTI000023501793

—

bâtiment Saint-Roch, 49933 Angers Cedex 19. 14 304 Ouest IV Maison de la recherche en santé, immeuble Deurbroucq, 2e étage, 5, allée de l'Ile-Gloriette, 44093 Nantes Cedex 01. 20 153 Poitou-Charentes Ouest III Centre hospitalier universitaire La Milétrie

Article Annexe

—

bâtiment Saint-Roch, 49933 Angers Cedex 19. 25 211 Ouest IV Maison de la recherche en santé, immeuble Deurbroucq, 2e étage, 5, allée de l'Ile-Gloriette, 44093 Nantes Cedex 01. 1 723 Poitou-Charentes Ouest III Centre hospitalier universitaire La Milétrie

Article Annexe I

—

Piptatherum virescens Millet verdâtre. Potamogeton rutilus Potamot rougeâtre. Scheuchzeria palustris Scheuchzérie des tourbières. Scilla hyacinthoides Scille fausse-jacinthe. Scirpus pumilus Scirpe alpin.

Article Annexe 2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 65

Code de l'action sociale et des familles

C'est-à-dire : AAA = A CCC = C Autres = B 5. Habillage Code □ 6. Cuisine C'est préparer les repas et les conditionner pour qu'ils puissent être servis.

Article Annexe I (suite)

—

Graines - Pavot, sésame, lin, tournesol, millet, quinoa, amaranthe - Notion de coût matières premières P.A.I.

LEGIARTI000026210948

—

confluence avec la Montouse jusqu'à la confluence avec le Renaison Espèces holobiotiques La Montouse de l'aval du barrage de la Montouse jusqu'à la confluence avec le Mardeloup Espèces holobiotiques Le Marclus de la confluence avec le ruisseau des Millets

LEGIARTI000028181592

—

Luzège), aussi appelée, en amont, ruisseau de la Saulière et rivière Blanche : tout le cours L. 2_271 | P1130500 | Le ruisseau d'Egletons (affluent de la Soudeillette), aussi appelé, en amont, Le Deiro, le ruisseau du Pont Lanvert et le ruisseau du Millet

LEGIARTI000034461330

—

Nancy-Metz 0572691R Collège de l'Albe ALBESTROFF Nancy-Metz 0881147U Collège Elsa Triolet THAON-LES-VOSGES Nantes 0440015C Collège Jacques Prévert HERBIGNAC Nantes 0440293E Collège Robert Schuman CHATEAUBRIANT Nantes 0490023J Collège Lucien Millet