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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3e chambre - formation à 3
DCA_23DA01319_20241204
4 décembre 2024
4 décembre 2024
Sur les appels en garantie présentées par les sociétés CLE Millet International et SIDEM Electricité : 9.
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA00374_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
de laquelle est venue la société Milleis Banque.
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA00371_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
laquelle est venue la société Milleis Banque.
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA00372_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
est venue la société Milleis Banque.
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA00373_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
est venue la société Milleis Banque.
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA00377_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
est venue la société Milleis Banque.
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA00375_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
société Milleis Banque.
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA00376_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
A, recruté en 2003 par la société Barclays Finance, devenue Barclay's Patrimoine puis Milleis Patrimoine en 2018, aux droits de laquelle est venue la société Milleis Banque, occupait en dernier lieu les
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA04923_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
A, recruté en 2003 par la société Barclays Finance, devenue Barclay's Patrimoine puis Milleis Patrimoine en 2018, aux droits de laquelle est venue la société Milleis Banque, occupait en dernier lieu les
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03216_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme E C et la société libérale à responsabilité limitée (SELARL) Pharmacie Pierre Millet-Lacombe ont demandé au tribunal administratif
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00575_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
Article 3 : L'EHPAD " Les mille sources " versera la somme de 1 500 euros à la société Koesio Aquitaine au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01295_20241031
31 octobre 2024
31 octobre 2024
A, directeur administratif et financier de la société Millet portes et fenêtres.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00031_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Il résulte de ce qui précède que, contrairement à ce qu’a estimé la première juge, la demande de la SAS Mille et un Repas n’était pas irrecevable.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02224_20230324
24 mars 2023
24 mars 2023
par l'aérodrome d'Aix-Les Milles.
Source officielle3ème Chambre
DCA_21VE00379_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Mileo, avocat de M.
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02367_20241217
17 décembre 2024
17 décembre 2024
Sur l'intervention en défense de la société Brasserie Milles : 2.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00658_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
La société Parc Eolien des Mille Vents demande à la cour d’annuler cet arrêté.
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA04128_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
A représenté par Me Mileo conclut au rejet de la requête et demande de mettre à la charge de l'Etat la somme de 1 500 euros à verser à Me Mileo, conseil de M.
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA05910_20220516
16 mai 2022
16 mai 2022
A, représenté par Me Mileo, conclut au rejet de la requête et demande à la Cour : 1°) d'enjoindre au préfet de police de l'admettre au séjour au titre de l'asile dans un délai de 15 jours à compter
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02908_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
a demandé au tribunal administratif de Bordeaux d'annuler l'arrêté du 12 janvier 2018 par lequel le préfet de la région Nouvelle-Aquitaine a réglementé l'usage des filets remorqués à moins de trois milles
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MAXIME MILLEY TRANSPORTS
11/05/2026
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ANNIE DAUTEL-MILLEY
10/03/2026
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MILLEY, Jerome
22/02/2026
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MAXIME MILLEY TRANSPORTS
08/07/2025
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MILLEY, isabelle
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 13 Novembre 2024, désignant liquidateur SELAS EGIDE prise en la personne de Maître Yann Branco-Fernandes 2, rue Thomas Edison - Bât à - Cité Multimédia - 64054 Pau . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.
28/01/2025
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