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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DCA_24PA05561_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
moyens soulevés par la SAS Clinique Montjoy ne sont pas fondés.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE02867_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
A B, par Me Montoya, avocat, enregistrée au greffe de la cour administrative d'appel de Versailles le 27/12/2022, sous le numéro susvisé, tendant à l'annulation du jugement n° 2207949 du 1er décembre 2022
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA01262_20250821
21 août 2025
21 août 2025
Par un jugement n° 2105196 du 14 mars 2024, le tribunal administratif de Marseille a rejeté la demande du comité de défense de Badones-Montimas.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA00718_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 23 mars 2023, la SCI Villa Montaza, M.
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA00025_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
, retirer une décision de sanction pour prendre une décision plus sévère pour les mêmes faits ; - en tout état de cause, à supposer même la jurisprudence Montoya non applicable au litige, la gravité
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA02050_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Par suite, la SCI Villa Montclar et Mme D sont fondées à soutenir que le maire de Marseille aurait dû s'opposer à la déclaration préalable déposée par M. B. 5.
Source officielle4ème Chambre
DCA_20VE03030_20220617
17 juin 2022
17 juin 2022
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 24 novembre 2020, la société La Centrale du frais, représentée par Mes Trotsky et Montoya, avocats, demande à la cour : 1°) d'annuler le
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC01881_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
C B a demandé au tribunal administratif de Strasbourg d'annuler les décisions tacites du 13 mars 2021 et du 1er août 2021 par lesquelles le maire de la commune d'Ogy-Montoy Flanville ne s'est pas opposé
Source officielleJuge des référés
ORCA_24PA02882_20240930
30 septembre 2024
30 septembre 2024
A, représenté par Me Montoya, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 5 juin 2024 ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet de la Seine-Saint-Denis pris le 27 janvier 2023 ; 3°) à titre principal
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01423_20241231
31 décembre 2024
31 décembre 2024
Il fait valoir que les moyens soulevés par le comité de défense de Badones-Montimas ne sont pas fondés.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA01872_20220617
17 juin 2022
17 juin 2022
B..., représenté par Me Montoya, demande à la Cour : 1°) d’annuler le jugement n° 2127426 du 22 mars 2022 de la magistrate désignée par le président du tribunal administratif de Paris ; 2°) d’annuler
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_22BX01397_20220823
23 août 2022
23 août 2022
Par un mémoire enregistré le 14 juin 2022, la société ACTE IARD et la société Montboyer Métal, représentées par Me Guevenoux, concluent au rejet de la requête.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20LY03124_20220727
27 juillet 2022
27 juillet 2022
cours des exercices 2012/2013 et 2013/2014, et un véhicule supplémentaire de même type au cours de l'exercice 2014/2015, qu'elle utilise pour le transport des clients de ses chalets Aurore, Boréale, Montana
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE01179_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
un immeuble neuf, est insuffisamment motivée au regard des dispositions de l’article L. 57 du livre des procédures fiscales ; les travaux qu’ils ont fait réaliser dans leur immeuble situé 7 rue Montclar
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20LY02395_20220628
28 juin 2022
28 juin 2022
déjà deux poulaillers sur le territoire de la commune distant de plus de deux kilomètres et que le siège d'exploitation de la société se situe à plus de trois kilomètres, sur la commune voisine de Montclar-sur-Gervanne
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_20VE03440_20231115
15 novembre 2023
15 novembre 2023
Par ailleurs, les appelants ne peuvent se prévaloir de ce que le plan local d'urbanisme prévoirait une modification du zonage sur les espaces naturels le long du chemin de Montjay dès lors que le plan
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02061_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 31 juillet 2022, Mme B, représentée par Me Montoya, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 31 mai 2022 en tant que, par ce jugement
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA00041_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
C, représenté par Me Montoya, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 1er décembre 2022 du tribunal administratif de Montreuil ; 2°) d'annuler l'arrêté du 13 avril 2022 du préfet de la Seine-Saint-Denis
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA01778_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Le compte-rendu de l'accompagnement socio-éducatif établi par le directeur du pôle hébergement de l'association Montjoye du 6 octobre 2021, s'il mentionne ces mêmes difficultés et la faible autonomie qui
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE03104_20250904
4 septembre 2025
4 septembre 2025
obligation de quitter le territoire français dans un délai de trente jours, a fixé le pays à destination duquel il pourra être reconduit et l'a obligé à se présenter à la brigade de gendarmerie de Montoire-sur-le-Loir
Source officiellePage 1 sur 2
MONTOYA, Mathis, Jean-Jacques, Marc
23/07/2026
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MONTOYA-ALAYA, Samsara, Céline, Chantbopha
21/07/2026
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MONTOYA, Kévin
19/07/2026
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TAXI LENY MONTOYA
05/07/2026
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MONTOYA, Michael, Maxime, Christian
19/06/2026
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