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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_14PA02419_20230217
17 février 2023
17 février 2023
Par des mémoires enregistrés les 20 novembre 2020, 31 mars 2021 et 2 août 2021, la société Morgan Advanced Materials PLC (anciennement Morgan Crucible PLC) et la société Morgan Carbon France, représentées
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA03434_20250204
4 février 2025
4 février 2025
Elle indique également qu'après son accouchement par césarienne en 1984, elle a contracté une infection à morganella morganii multirésistante, laquelle a entraîné des infections urinaires multiples, et
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA01514_20260204
4 février 2026
4 février 2026
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Le fonds d’investissement de droit américain Advanced Series Trust (AST) JP Morgan Global Thematic Portfolio a demandé au tribunal administratif
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT03845_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
la société Penn Ar Bed sont fondés ; - le terrain d'assiette du projet appartient à un village au sens de la loi littoral ; le schéma de cohérence territoriale du pays de Brest identifie Crozon-Morgat
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA01585_20230116
16 janvier 2023
16 janvier 2023
B A, représenté par Me Morgane Belotti, a demandé au tribunal administratif de Marseille d'annuler la décision implicite de refus de rétablissement des conditions matérielles d'accueil, de condamner l'Office
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_24MA00413_20240624
24 juin 2024
24 juin 2024
Par une requête enregistrée sous le n° 2401042, Mme B C, représentée par Me Morgane Belotti, a demandé au tribunal administratif de Marseille d'annuler les arrêtés du 31 janvier 2024 par lesquels le préfet
Source officielleJuge des référés
ORCA_25LY02967_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
procédure suivante : Par une requête enregistrée le 20 novembre 2025 au greffe de la cour administrative d’appel de Lyon, la société SNC Monteiro, exploitant le « Café de la paix », représentée par Me Morgane
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA04217_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
A l'occasion d'un contrôle effectué le 19 novembre 2020 dans un restaurant à l'enseigne " Villa Mogador " exploité par la société Charabel, sur le territoire de la commune de Saint-Maur-des-Fossés, les
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA03721_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Une antibiothérapie probabiliste a été mise en place le jour même et des analyses ont révélé la présence de germes Streptococcus pyogenes de groupe A, Staphylococcus aureus et Morganella morganii.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
DCA_23MA02089_20230925
25 septembre 2023
25 septembre 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 3 août 2023 sous le n° 23MA02089, Mme B, représentée par Me Morad Laroussi Robio, demande à la Cour : 1°) d'annuler cette ordonnance du tribunal
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA06510_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
cause la cohérence et la vraisemblance des comptes annuels au titre des exercices clos en 2014, 2016 et 2017 n'a été relevé et, d'autre part, les dettes à l'égard de la société Carlux et de la société Mogador
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA01003_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
documents comptables et fiscaux du Shenandoah 2008 Trust déposés auprès des autorités fiscales américaines ; . dire si le trustee du Shenandoah 2008 Trust a souscrit un emprunt auprès de la banque JP Morgan
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02010_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
B justifie de l'obtention d'un CAP Cuisine en juin 2020 et d'une embauche en qualité de cuisinier D la SARL Mogador D contrat à durée indéterminée signé le 24 juillet 2020.
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA04385_20240930
30 septembre 2024
30 septembre 2024
niveau 1, de juillet 2018 à décembre 2019 par la société Oasis Rive Gauche sous contrat à durée indéterminée, puis en tant que chef de partie sous contrat à durée indéterminée conclu avec la société Mogador
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA02651_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
requérant persiste à soutenir devant la Cour que l'arrêté en litige serait entaché d'une erreur de fait concernant l'identité de sa compagne en ce qu'il indique qu'il s'agit de " Mme D E ", et non de Morgane
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA00210_20230217
17 février 2023
17 février 2023
des résultats déficitaires du Shenandoah 2008 Trust déclarés aux autorités fiscales américaines ; . dire si le trustee du Shenandoah 2008 Trust a disposé du capital emprunté auprès de la banque JP Morgan
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02965_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Morgan Tanguy, secrétaire général de la préfecture de Lot-et-Garonne et signataire de la décision contestée, a bénéficié, par un arrêté du 10 mai 2021 régulièrement publié le même jour au recueil des actes
Source officielle2ème chambre
DCA_25PA03055_20260225
25 février 2026
25 février 2026
cours d’immatriculation, et exercer, depuis le 2 mars 2023, une activité professionnelle en contrat à durée indéterminée à temps plein en qualité de cuisinier, d’abord au sein du restaurant Yuki Sushi Mogador
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT02529_20241004
4 octobre 2024
4 octobre 2024
constant que le 7 décembre 2020, lorsqu'il a fait appel à l'informaticien du service en raison de l'apparition d'un message d'alerte bloquant son ordinateur, il effectuait une recherche intitulée " Clara Morgane
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC01511_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 18 juin 2025, Mme B..., représentée par Me Tadros-Morgane, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 12 mai 2025 ; 2°) d’annuler
Source officiellePage 1 sur 2