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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01803_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
Nelson une indemnité de 9 929,42 euros.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY03574_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Promotion ; 2°) de mettre à la charge de la société Nehome Promotion la somme de 3 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT00419_20240213
13 février 2024
13 février 2024
Compte tenu de ses périodes intermittentes d'activité, les encaissements en 2014 ne sont pas en lien avec l'entreprise individuelle mais avec la SARL Netsol Qualeco.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_23BX02593_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
droit à hauteur de 56 735,03 euros selon un décompte arrêté du 3 juillet 2023, dans le cadre de retards de paiements de factures pour la construction de l'école Rose Nelson
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
DCA_22TL21356_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
administratif de Montpellier de condamner la commune de Juvignac à leur verser la somme de 27 249,58 euros toutes taxes comprises au titre du solde du marché de conception-réalisation du groupe scolaire Nelson
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA03084_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
B, représenté par Me Nicolas Nelson, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Montreuil ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet de la Seine-Saint-Denis du 21 octobre 2020
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03203_20240612
12 juin 2024
12 juin 2024
Il résulte également de l'instruction que Mme B a souffert d'un névrome de Morton diagnostiqué en mai 2011. 5.
Source officielleJuge des référés
DCA_24VE02873_20250115
15 janvier 2025
15 janvier 2025
B C, en qualité d'expert afin de déterminer l'origine et les causes des désordres affectant la couverture et les façades du lycée professionnel Nelson Mandela à Etampes ainsi que l'étendue des travaux
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY03336_20230306
6 mars 2023
6 mars 2023
indéterminée depuis juin 2021 et qu'il ne pourrait bénéficier, au Congo, d'un traitement approprié de ses troubles psychiques d'origine post-traumatique et de ses douleurs neurologiques dues à deux névromes
Source officielle5ème chambre
DCA_19VE04114_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
titre principal, la somme de 74 858,40 euros au titre des travaux supplémentaires qu'elle a effectués pour l'exécution du lot n° 1 du marché public de réfection des courts de tennis du centre sportif Nelson
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX01164_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
B, au profit du centre nautique d'Angoulins, du bateau " Nelson " immatriculé LR C44525 est intervenue par un acte du 28 septembre 2015, antérieurement à l'établissement des procès-verbaux de contravention
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT01481_20251027
27 octobre 2025
27 octobre 2025
Elle soutient que : - elle a été victime d’un accident médical non fautif dans la mesure où la survenue d’un névrome après une épisiotomie, ou toute cicatrice cutanée, est un risque connu mais anormal
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA00200_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
Scolarisé au sein de l'établissement régional d'enseignement adapté Nelson Mandela à Lomme à compter de l'année scolaire 2019/2020, M.
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA02406_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
de la gaine nerveuse réactionnelle en raison de sa proximité de la zone d’extraction, laquelle a provoqué une lésion de la partie superficielle de la gaine au niveau de l’épinèvre s’apparentant à un névrome
Source officielle1ère Chambre
DCA_20NT03887_20220624
24 juin 2022
24 juin 2022
pas le ou les sites internet concernés, mais uniquement l'hébergeant, soit la société OVH Roubaix, ainsi qu'un contrat " Billing France " conclu, le 18 novembre 2002, entre la société F et la société Neocom
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT03288_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
titre des frais dont elle a fait l’avance pour compte commun dans le cadre de la réparation des désordres ayant affecté les parquets des gymnases du lycée international de l’Ile de Nantes, dit lycée Nelson
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA00378_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
C B a été affecté au collège Nelson Mandela d'Elbeuf. Par décision du 20 août 2018, la CDAPH s'est prononcée pour une orientation, à l'issue de la 3ème, en établissement médico-social. 10.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00279_20220621
21 juin 2022
21 juin 2022
C avait eu une entorse à la cheville droite survenue en 1980 et opérée, a notamment relevé un névrome de Morton probable par déformation de l'arche antérieure du pied, une raideur et douleur à la marche
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA02647_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Le 12 mars 2016, un examen d'imagerie par résonnance magnétique (IRM) a fait état d'un névrome de Morton au niveau du troisième espace. Le 21 avril 2016, M.
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT03628_20240223
23 février 2024
23 février 2024
possession d'état, est de nature à justifier légalement la décision de refus de la commission de recours Par un mémoire en défense, enregistré le 17 mai 2023, Mme D E, représentée par Me Nicolas-Nelson
Source officiellePage 1 sur 2