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743 résultats pour « Neven »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

8ème chambre

DCA_23PA00432_20231229

Admin. Appel

29 décembre 2023

29 décembre 2023

A, représenté par Me Neven, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2103451 du 28 septembre 2022 du tribunal administratif de Montreuil ; 2°) d'annuler l'arrêté du 11 mai 2020 du préfet de

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_24NT01828_20251107

Admin. Appel

7 novembre 2025

7 novembre 2025

Elle soutient que les moyens soulevés par la société Neoen ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21NT00273_20220603

Admin. Appel

3 juin 2022

3 juin 2022

Sur les appels provoqués de la SARL Petr Architectes et de la SARL Entreprise Neveu: 10.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_25NT00192_20251107

Admin. Appel

7 novembre 2025

7 novembre 2025

de la requête de société Neoen est rejeté.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00103_20240709

Admin. Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Il soutient que les moyens soulevés par la société Neoen ne sont pas fondés.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_24NT03364_20250304

Admin. Appel

4 mars 2025

4 mars 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 29 novembre 2024, la société Néoen SAS représentée par Me Versini-Campinchi, demande au juge des référés de la cour : 1°) d'ordonner, sur le

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22MA00409_20240129

Admin. Appel

29 janvier 2024

29 janvier 2024

Neveux et A, tous deux constitués en société de fait associant des personnes physiques.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_21NT02551_20220923

Admin. Appel

23 septembre 2022

23 septembre 2022

F a demandé au tribunal administratif de Nantes d'annuler la décision du 30 novembre 2018 par laquelle le préfet de la Loire-Atlantique a rejeté sa demande de regroupement familial en faveur de son neveu

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20NC03126_20230131

Admin. Appel

31 janvier 2023

31 janvier 2023

Barteaux, rapporteur public, - et les observations de Me Daheron, représentant la société Centrale éolienne le Mont de Malan et la société Neoen. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25NT00193_20250404

Admin. Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 20 janvier 2025, la société Néoen SAS représentée par Me Versini-Campinchi, demande au juge des référés de la cour : 1°) d'ordonner, sur le

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23PA04947_20240322

Admin. Appel

22 mars 2024

22 mars 2024

A, représenté par Me Neven, conclut à titre principal au rejet de la requête et, à titre subsidiaire à ce qu'il soit fait droit à ses demandes de première instance et en tout état de cause, à la mise à

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24TL01994_20250515

Admin. Appel

15 mai 2025

15 mai 2025

Vu les procédures suivantes : Procédures contentieuses antérieures : I - La société anonyme Neoen a demandé au tribunal administratif de Montpellier l'annulation de l'arrêté n° PC 011 376 21 00001

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23NT01095_20241004

Admin. Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

O F et rejeté les demandes de condamnation présentées pour le compte des trois nièces et deux neveux de M F.

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00357_20241210

Admin. Appel

10 décembre 2024

10 décembre 2024

S'agissant de la qualité de la société Néoen pour déposer la demande : 4.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25NT01016_20260429

Admin. Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

A..., qu’elle présente comme ses neveux, des visas d’entrée et de long séjour en France au titre de la réunification familiale.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00766_20241211

Admin. Appel

11 décembre 2024

11 décembre 2024

Par un mémoire, enregistré le 28 juin 2024, la société Neoen conclut aux mêmes fins que précédemment.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24VE01360_20241205

Admin. Appel

5 décembre 2024

5 décembre 2024

à nouveau à minima, de 2017 à 2024 ; de retour dans son pays d'origine, où il s'est marié le 12 mars 2009, il est revenu sur le territoire français le 9 mars 2017 pour y retrouver ses frères et ses neveux

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24NC01970_20241031

Admin. Appel

31 octobre 2024

31 octobre 2024

A produit des attestations selon lesquelles il est proche des membres de sa famille résidant en France et s'investit dans l'éducation de ses neveux, cet élément ne suffit pas à établir que sa présence

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00373_20241210

Admin. Appel

10 décembre 2024

10 décembre 2024

F E et de Me Lenormand, représentant la société Néoen.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25VE01325_20251021

Admin. Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

A... se prévaut de sa résidence habituelle en France depuis 2009, de la présence de son neveu et de son insertion professionnelle. Toutefois, M.

Source officielle

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