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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02786_20220926
26 septembre 2022
26 septembre 2022
La société Nicole Casanova ne peut utilement se prévaloir de l’article 1165 du code civil, qui n’est pas applicable au présent litige. 6.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX00211_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
dans le cadre d'un projet de réalisation d'une centrale solaire au sol sur le territoire de la commune de Nicole.
Source officielle2ème Chambre
DCA_24NT02749_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
de Nantes d’annuler la décision du 25 mai 2023 par laquelle la commission de recours contre les décisions de refus de visa d’entrée en France a refusé de délivrer un visa de long séjour à l’enfant Nicole
Source officielle3ème Chambre
DCA_21NT03558_20220408
8 avril 2022
8 avril 2022
, à titre principal, de condamner le centre hospitalier universitaire (CHU) de Nantes à les indemniser, à hauteur de 169 751,14 euros, des préjudices qu'ils estiment avoir subis du fait du décès de Nicole
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00564_20220621
21 juin 2022
21 juin 2022
Article 3 : Le présent arrêt sera notifié à Mmes C et Nicole B ainsi qu'à la commune d'Eaunes.
Source officiellecour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_24TL00666_20240605
5 juin 2024
5 juin 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 14 mars 2024, Mme B, représentée par Me Nicol, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'enjoindre au préfet de Vaucluse de procéder
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE02452_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
La SAS Ambulances Saint Nicolas, dont le président est M. B A, exerce une activité de transports sanitaires.
Source officielle6ème Chambre
DCA_20PA03434_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
Niccolo Cusano de Rome.
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE02443_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
La SARL Ambulances Saint Nicolas Orléans, dont le gérant est M. B A, exerce une activité de transports sanitaires.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01522_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
L'office d'hygiène sociale de Lorraine a demandé au tribunal administratif de Nancy : 1°) d'annuler les décisions par lesquelles le centre psychothérapique de Nancy et le centre hospitalier de Saint-Nicolas
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA01890_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
Par un mémoire enregistré le 13 septembre 2024, la commune de Saint-Jean Saint-Nicolas déclare se désister de sa requête en sursis à exécution.
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE02463_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
La SARL Ambulances Saint Nicolas Orléans exerce une activité de transport sanitaire.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_25DA00144_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
La procédure a été communiquée à l’Agence Nicolas Michelin qui n’a pas produit d’observations. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA01889_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
D É C I D E Article 1er : La requête de la commune de Saint-Jean-Saint-Nicolas est rejetée.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX02115_20220906
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 27 juillet 2022 la Sarl Nicolas le Jardinier, représentée par la Selarl Langlade conteste en appel ce jugement.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00530_20241031
31 octobre 2024
31 octobre 2024
La société à responsabilité limitée (SARL) Nicolas le jardinier exerce une activité de production horticole et de vente.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_20MA01890_20220404
4 avril 2022
4 avril 2022
suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme A B a demandé au tribunal administratif de Bastia d'annuler l'arrêté du 28 novembre 2018 par lequel le maire de L'Ile-Rousse a délivré à la SAS Jean-Nicolas
Source officielle2ème chambre
DCA_25PA06080_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Nicot Frigo & Services a demandé au tribunal administratif de Paris de prononcer la restitution, à concurrence de 264 075
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT01662_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
Il soutient que les moyens soulevés par l'EARL Gaborit Nicolas ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00286_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
Par un jugement n° 1902203 du 24 novembre 2020, le tribunal administratif de Dijon, après avoir admis l'intervention de Niccolo Cusano Italia - Ecole Paris et de l'association Universita degli studi Niccolo
Source officiellePage 1 sur 66
Devigne, Emilie Nicole Rose
12/07/2026
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LEBRUN, Marie, Élise, Nicole
12/07/2026
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BROUTIN, Séverine, Nicole
12/07/2026
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BARDIN, Nicole, MANARA
12/07/2026
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BENCHAHBOUNE-LEONE, Candice, Touria, Nicole
12/07/2026
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