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3 résultats pour « PANARELLI Centre Hospitalier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1ère Chambre

DCA_22VE02911_20250610

Admin. Appel

10 juin 2025

10 juin 2025

hospitalier de Bourges.

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_20VE01935_20221108

Admin. Appel

8 novembre 2022

8 novembre 2022

suppression, dès la notification de l'arrêt et sous astreinte de cent euros par jour de retard à compter de la notification de l'arrêt ; 5°) d'enjoindre à l'IFSI Perray-Vaucluse du groupe hospitalier

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX00304_20230302

Admin. Appel

2 mars 2023

2 mars 2023

Lors d'un séjour en métropole en août 2011, un diagnostic de sclérodermie systémique de type CREST a été réalisé par le centre hospitalier universitaire du Mans.

Source officielle