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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX00753_20230426
26 avril 2023
26 avril 2023
A C, et les observations de Me Dubois, représentant la commune de Paillet. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL00693_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
, Thoiras et Tornac (Gard), notamment la concession de " La Croix de Pallières ", pour l'extraction zinc, plomb, argent et autres métaux, et la concession de " Pallières et Gravouillères ", pour l'extraction
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL00695_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
Par un arrêté du 6 juillet 1999, la même autorité a donné acte à ladite société de l'arrêt des travaux pour la concession de " La Croix de Pallières ".
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL00696_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
Par un arrêté du 6 juillet 1999, la même autorité a donné acte à ladite société de l'arrêt des travaux pour la concession de " La Croix de Pallières ".
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL02698_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
, Thoiras et Tornac (Gard), notamment la concession de " La Croix de Pallières ", pour l'extraction de zinc, plomb, argent et autres métaux, et la concession de " Pallières et Gravouillères ", pour l'extraction
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL00688_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
Une note en délibéré, présentée pour la commune de Saint-Félix-de-Pallières, représentée par Me Pilone, a été enregistrée le 27 février 2023. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL00690_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
Une note en délibéré, présentée pour la commune de Saint-Félix-de-Pallières, représentée par Me Pilone, a été enregistrée le 27 février 2023. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25LY00343_20260422
22 avril 2026
22 avril 2026
Pierre-Georges Crozet, Philippe Paliard et Jean-Marc Assorin ont demandé au tribunal administratif de Grenoble d’annuler la délibération n° 20210520-20 du 20 mai 2021 par laquelle le conseil municipal
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA01496_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
B... à payer une amende de 30 000 francs Pacifique à la Polynésie française, lui a enjoint d’évacuer le local abritant la machine à glace paillette sur le site de la marina de Vaipoopoo, dans le délai
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL00700_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
, Thoiras et Tornac (Gard), notamment la concession dite de " La Croix de Pallières ", pour l'extraction de zinc, plomb, argent et autres métaux, et les concessions dites de " Valleraube " et de " Pallières
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL00699_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
, Thoiras et Tornac (Gard), notamment la concession dite de " La Croix de Pallières ", pour l'extraction de zinc, plomb, argent et autres métaux, et les concessions dites de " Valleraube " et de " Pallières
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA04058_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
qu'il n'a pas statué sur les conclusions à fin d'annulation de la décision implicite de rejet du recours gracieux ; - il a commis une erreur de qualification juridique des faits en jugeant que les paillettes
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC02960_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
C... a demandé au tribunal administratif de Strasbourg d’annuler l’arrêté du 15 mars 2023 par lequel le maire de la commune de Sarre-Union a décidé de préempter le bien appartenant à Mmes A... et Paillard
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL04727_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
, Thoiras et Tornac (Gard), notamment la concession dite de " La Croix de Pallières ", pour l'extraction de zinc, plomb, argent et autres métaux, et les concessions dites de " Valleraube " et de " Pallières
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL00697_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
, Thoiras et Tornac (Gard), notamment la concession de " La Croix de Pallières ", pour l'extraction zinc, plomb, argent et autres métaux, et la concession de " Pallières et Gravouillères ", pour l'extraction
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL00698_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
, Thoiras et Tornac (Gard), notamment la concession de " La Croix de Pallières ", pour l'extraction zinc, plomb, argent et autres métaux, et la concession de " Pallières et Gravouillères ", pour l'extraction
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT01590_20251027
27 octobre 2025
27 octobre 2025
Il soutient que : sa décision de refus de renouvellement de la conservation des paillettes de M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00776_20240617
17 juin 2024
17 juin 2024
d'œuvre ; - c'est à tort que leur responsabilité pour les infiltrations par les portes palières a été retenue à hauteur de 40 %, seule la responsabilité de la société par actions simplifiée Gallois
Source officielleJuge des référés
ORCA_22MA01891_20241213
13 décembre 2024
13 décembre 2024
D C a effectué un dépôt de paillettes de sperme au sein du service de biologie de la reproduction du Centre d'étude et de conservation des œufs et du sperme (CECOS) de l'hôpital de La Conception à Marseille
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL00691_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
, Thoiras et Tornac (Gard), notamment la concession de " La Croix de Pallières ", pour l'extraction zinc, plomb, argent et autres métaux, et la concession de " Pallières et Gravouillères ", pour l'extraction
Source officiellePage 1 sur 5