CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

2 résultats pour « Patrick SIMON »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème chambre

DCA_24VE00245_20240723

Admin. Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Albertini, - et les observations de Me Simon, substituant Me Berdugo, pour Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_24VE00247_20240723

Admin. Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Albertini, - et les observations de Me Simon, substituant Me Berdugo, pour M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

Annonces BODACC29 résultats

Journal officiel
Procédures collectives

PATRICK SIMON COORDINATION

SIREN 448269472TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif. — Ingénierie, études techniques

13/10/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

PATRICK SIMON COORDINATION

SIREN 448269472GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

13/10/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SPFPL DOCTEUR PATRICK SIMON

SIREN 884610213GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

18/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SOCIETE PATRICK SIMON

SIREN 491474995GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

07/08/2026

Voir →

Procédures collectives

PATRICK SIMON COORDINATION

SIREN 448269472TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 01 Octobre 2024, désignant liquidateur SARL EPILOGUE représentée par Maître Guillaume LARCENA 1, rue du Pont de Lattes - 34070 Montpellier . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce. — Ingénierie, études techniques

09/05/2026

Voir →