La SELARL Bruno Cambon, liquidateur judiciaire de M.

Vincent Jacques Leseigneur, Alain Baudez, Christophe Lejeune agissant en son nom propre et es qualité de gérant du GAEC de Manneville, Claude Debersac, Thierry Bigorgne Prignent, Michel Angoustures, Bruno

Par un mémoire en défense, enregistré le 15 décembre 2025, la commune de Bourges, représentée par Me Phelip, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 2 000 euros soit mise à la charge de

La maîtrise d'œuvre a été confiée à un groupement composée notamment de l'architecte Bruno B et de la société Opus Ingenierie, chargée de la mission d'ordonnancement, pilotage et coordination.

B A et la SCI Bruno ont demandé au tribunal administratif de Grenoble d'annuler l'arrêté du 27 septembre 2018 par lequel le maire de Cluses ne s'est pas opposé à la déclaration préalable de la SCI Abi.

Par deux mémoires, enregistrés le 18 octobre 2024 et le 8 janvier 2025, ce dernier non-communiqué, Messieurs Bruno Dubois et Philippe Denicourt et la Mutuelle des Architectes Français, représentés par

Par un mémoire en défense, enregistré le 22 novembre 2023, la commune de Blois et la SARL PNAS, représentées par Me Phelip, concluent au rejet de la requête, à la mise hors de cause de la société PNAS

S'agissant des factures n° 10399, n° 10409 et n° 10411 ayant pour client " Z Bruno ", si l'EURL GPS 3 Distribution soutient, en s'appuyant sur une attestation signée par M.

Par des mémoires enregistrés les 28 juillet 2023, 12 mars et 21 juin 2024, la société Bureau d’Etude Ingénierie Philippe Hennegrave (BET IPH), représentée par Me Gauvin, conclut : - à titre principal