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6 résultats pour « Philippe Duboc »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Juge des référés

ORCA_24NT00285_20250711

Admin. Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Par deux mémoires, enregistrés le 18 octobre 2024 et le 8 janvier 2025, ce dernier non-communiqué, Messieurs Bruno Dubois et Philippe Denicourt et la Mutuelle des Architectes Français, représentés par

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00339_20250918

Admin. Appel

18 septembre 2025

18 septembre 2025

de la société Bâti, de la SELARL AJUP et de la SELARL Marie Dubois la somme de 5 000 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_20DA01787_20220915

Admin. Appel

15 septembre 2022

15 septembre 2022

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 13 novembre 2020 et le 27 avril 2021, M. et Mme A, représentés par Me Dubois, demandent à la cour, dans le dernier état de leurs

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_24LY01201_20241017

Admin. Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Corvellec ; - les conclusions de Mme Christine Psilakis, rapporteure publique ; - les observations de Me Rineau, pour la société Foncière Industrie, et celles de Me Guillot, pour la société Marie Dubois

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23PA05050_20250312

Admin. Appel

12 mars 2025

12 mars 2025

Le 11 janvier 2013, il a été admis aux urgences du centre hospitalier René Dubos à Pontoise en détresse respiratoire.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01088_20231113

Admin. Appel

13 novembre 2023

13 novembre 2023

Article 6 : Le présent arrêt sera notifié à la société Gautier + Conquet et associés, à la société Hors Les Murs architecture, à la société Edeis, à la SELARL Marie Dubois venant aux droits de la société

Source officielle

Annonces BODACC9 résultats

Journal officiel
Radiations

Duboc, Olivier, Daniel, Philippe, Duboc

SIREN 904383056Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

19/06/2025

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Créations

DUBOC, Maxime, Jason, Philippe, Norbert

SIREN 937685295Greffe du Tribunal de Commerce du Havre

24/11/2024

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Créations

Velvet Agency, Duboc, Thomas, Philippe, Charles

SIREN 978228450Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

02/08/2023

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Créations

DUBOCAGE, Philippe, Daniel

SIREN 841857931Greffe du Tribunal de Commerce de Périgueux

10/12/2021

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Créations

Duboc, Olivier, Daniel, Philippe

SIREN 904383056GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

22/10/2021

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