Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE01223_20220906
6 septembre 2022
6 septembre 2022
A, représenté par Me Piazzi, avocate, demande à la cour d'annuler ce jugement et d'annuler cet arrêté.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01731_20241028
28 octobre 2024
28 octobre 2024
François Point, rapporteur public, - et les observations de Me Bourgoin-Verdier pour la société Oratorio et de Me Piazza pour le centre hospitalier de Bastia. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE02491_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 21 août 2021 et 14 novembre 2022, la commune de Belloy-en-France, représentée par Me Gardarein et Me Piazzi, avocats, demande
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA02746_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire en réplique, enregistrés les 24 juin 2024 et 20 décembre 2024, Mme A, représentée par Me Piazza, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE02200_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
D..., représenté par Me Piazzi-Duris, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000 euros soit mise à la charge des requérants en application des dispositions de l’article L. 761-1 du code
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL01310_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
Bentolila, président-assesseur, - les conclusions de Mme Perrin, rapporteure publique, - et les observations de Me Piazza pour le centre hospitalier de Carcassonne.
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE02616_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
Pilven, - les conclusions de Mme Roux, rapporteure publique, - et les observations de Me Benzakki, du cabinet Frêche et Associés, pour la SAS Effia Stationnement et de Me Piazza, du cabinet Rayssac
Source officielle