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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00224_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Mme C a saisi le juge des référés du tribunal de grande instance de Tarbes d'une demande d'expertise au contradictoire de la SARL Verdier.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA02408_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. La présidente de la Cour a désigné M.
Source officielle4ème Chambre
DCA_22VE00598_20240619
19 juin 2024
19 juin 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE01371_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
Par un mémoire enregistré le 25 août 2025, l’EHPAD Résidence Madeleine Verdier déclare accepter le désistement pur et simple de M. B.... Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_25DA01159_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleJuge des référés
DCA_25BX01258_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Sur les conclusions de la société Verdi Ingénierie Sud-Ouest et de la société Dekra Industrial : 3.
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT02190_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Il ressort des pièces du dossier, notamment des titres de propriété produits devant les premiers juges, que M. I, M. E et M.
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA01721_20220421
21 avril 2022
21 avril 2022
Vu les autres pièces du dossier. La clôture de l'instruction a été fixée au 13 janvier 2022. Vu : - le code de la santé publique, - le code de justice administrative.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA04773_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA00596_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
En ce qui concerne le désistement d'office de la société Verdi Nord-Pas-de-Calais : 15.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL00342_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit ; 1.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL00339_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit ; 1.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL00340_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit ; 1.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL00341_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit ; 1.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX00401_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
contentieuse antérieure : Bordeaux Métropole France a demandé au tribunal administratif de Bordeaux de condamner solidairement les sociétés Systra France, Ingerop Conseil et Ingénierie, Artélia, Verdi
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX03105_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
Par un mémoire enregistré le 9 avril 2024, la société Verdi Ingénierie Sud-Ouest, représentée par Me Darracq, conclut, à titre principal, au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de la
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01406_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
Bordeaux Métropole a demandé au tribunal administratif de Bordeaux de condamner solidairement Mme de Portzamparc, les sociétés Brochet Lajus Pueyo, Signes, Systra, Artelia, Ingerop conseil et ingénierie, Verdi
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC02892_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
A B est propriétaire du " Grand étang de Verdier " et du " Petit étang de Verdier " situés sur la commune de Noironte.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE02402_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Le mémoire et les pièces ont été communiquées le 6 décembre 2023 au conseil de Mme B, Me Maujeul, qui n'a pas produit d'observations. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA03710_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
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