Euro a Distribuzione 4629, Pioneer Target Controllo 4630, Pioneer Target Equilibrio 4631, Pioneer Azionario Europa 4632, Pioneer Azionario Crescita 4633, Pioneer Target Sviluppo 4634, Pioneer Azionario

La société Piton Bleu Energie a développé un projet visant à l'implantation d'une centrale photovoltaïque d'une puissance de 88 kWc.

Article 3 : FranceAgriMer versera à la société Pion la somme de 1 500 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

elle-même 60 % du capital de la société Pioneer Kings.

Par un courrier du 10 mars 2021, la commune de Pino a contesté cette décision.

Un compte-rendu de recherche de fuite, établi le 20 février 2017 par l’entreprise Vitale Assistance à la demande des consorts A..., relève que le pignon de la façade sinistrée n’était pas entièrement

Ces éléments ne constituent ni des lucarnes ni des éléments architecturaux mais, contrairement à ce qu'ont estimé les premiers juges, des murs pignons sur façades quand bien même ces murs pignons comportent

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Pion, avocate de M.

et, d’autre part, notamment approuvé la cession par l’établissement public foncier d’Île-de-France à la société Versailles Pion de la parcelle cadastrée section BY n° 93 au prix de 12 500 000 euros HT

Henriot, - et les observations de Me Pion, représentant M. B.... Considérant ce qui suit : M.

Par ordonnance n° 2309316 du 11 avril 2024, la juge des référés du tribunal a étendu les opérations de l'expertise aux travaux réparatoires nécessaires sur les murs pignons de l'immeuble 10, square du

et que le pignon intérieur présentait des traces importantes d'humidité, a conclu que les dégradations de l'habitation provenaient de la toiture.

maison d'habitation ont estimé qu'il existait un doute sur l'origine de ces désordres alors, d'une part, que les travaux qu'ils ont réalisés pour remettre en état les joints de maçonnerie sur le mur pignon

Les façades latérales, qui sont peu ou prou perpendiculaires aux voies, sont couramment appelées " pignons " () ". 19.

D'autre part, le maire de Gordes a relevé que " le permis initial proposait une hauteur/TN de 7 mètres au pignon Est et de 8 mètres au pignon Ouest alors que l'état des lieux indique une hauteur/TN de

Elle soutient que : - le tribunal a fait un contre-sens dans son interprétation de la notice ; le formulaire Cerfa indique clairement que l'objet de la demande est d'installer un bardage sur le pignon

32 395,01 euros TTC de laquelle il convient de retrancher les travaux d'étanchéité pour un montant de 1 560 euros TTC ; elle doit également être indemnisée du montant des mesures d'investigation en pignon

nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (ANSES) a rejeté comme irrecevable sa demande d’autoriser la mise sur le marché (AMM) en France du produit générique « LS Pinox

A... consistent en des fissures évolutives situées sur le mur pignon donnant sur la rue, au coin entre le mur pignon et le mur de façade, et dans l’escalier ainsi que dans la salle de bain situé au 1er

D'une part, s'agissant des murs pignons, il ressort des pièces du dossier que la façade nord-est du projet en litige ne constitue pas un mur pignon aveugle au sens des dispositions précitées, dès lors