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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02200_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Il fait valoir que : - la compression du nerf radial est une complication fréquente de la chirurgie et des fractures de l'humérus, dont M.
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA00177_20230421
21 avril 2023
21 avril 2023
D, liés à une paralysie du nerf radial, sont imputables au geste chirurgical fautif ; - le consentement éclairé de M.
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA01655_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
par cet hôpital et/ou l'hôpital Maison Blanche, notamment dans la prise en charge post-opératoire ou à un accident médical non fautif ; l'expertise ne précise pas davantage si la paralysie du nerf radial
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA01655_20250514
14 mai 2025
14 mai 2025
par cet hôpital et/ou l'hôpital Maison Blanche, notamment dans la prise en charge post-opératoire ou à un accident médical non fautif ; l'expertise ne précise pas davantage si la paralysie du nerf radial
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00114_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
; - le centre hospitalier de Saint-Quentin a engagé sa responsabilité en raison de la lésion fautive du nerf radial du bras gauche ; - une intervention plus précoce aurait limité le risque de lésion
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA03341_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
à ce que, en raison de l'imprécision du système de guidage VOR (VHF Omnidirectional Range), les contrôleurs ont, probablement, en toute bonne foi, induit l'équipage en erreur concernant le suivi du radial
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02719_20220419
19 avril 2022
19 avril 2022
dont le tribunal a été saisi ; - c'est à tort que le tribunal a jugé que la prise en charge initiale au centre hospitalier Lucien Hussel avait été fautive, dans la mesure où la luxation de la tête radiale
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE02894_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
et 32 du règlement (UE) n° 604/2013 du Parlement européen et du Conseil du 26 juin 2013 ainsi que l'article 5 de la convention internationale sur l'élimination de toutes les formes de discrimination raciale
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03705_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
Il est vrai que cet accident, " complication exceptionnelle " selon les experts, qui a généré une paralysie radiale, n'a pas eu lieu au CH de Roanne.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE02229_20260106
6 janvier 2026
6 janvier 2026
dans le domaine de l’enseignement ; - le pacte international relatifs aux droits économiques, sociaux et culturels ; - la convention internationale sur l’élimination de toutes les discriminations raciales
Source officielleJuge des référés
DCA_24DA01890_20241031
31 octobre 2024
31 octobre 2024
Elle soutient que : - à la suite d'une chute causée par un trou sur la voie publique, elle a souffert d'une fracture de la tête radiale du bras gauche pour laquelle elle a dû subir une opération ;
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX03154_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Le 18 janvier 2007, un permis de construire a été accordé à la société Les Grands Randeaux de l'Ermitage pour édifier, sur le terrain de la halte nautique, un bâtiment à usage de restaurant.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02993_20240715
15 juillet 2024
15 juillet 2024
pose d'un cathéter veineux au niveau de son poignet gauche au service de cardiologie du CHU de Saint-Etienne, le 11 octobre 2013 ; - une neuropathie post-traumatique suite à une atteinte du nerf radial
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE00889_20241018
18 octobre 2024
18 octobre 2024
domaine de l'enseignement, - le pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels, - la convention internationale sur l'élimination de toutes les formes de discrimination raciale
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL00711_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
subi une seconde intervention chirurgicale dans un établissement privé à Nîmes, le 27 octobre 2015, au cours de laquelle il a été constaté qu'une broche avait endommagé une branche sensitive du nerf radial
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT00530_20230301
1 mars 2023
1 mars 2023
requête de Mme A qui tendent à solliciter l'annulation d'une décision de rejet de sa demande d'allocation d'aide au retour à l'emploi prise par l'établissement de santé Baugeois Vallée, sis 9 chemin de Rancan
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA01270_20231204
4 décembre 2023
4 décembre 2023
défaut d'examen sérieux de sa situation ; - il méconnaît les stipulations de l'article 5 de la convention internationale du 21 décembre 1965 sur l'élimination de toutes les formes de discrimination raciale
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_24DA02265_20251001
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Par deux mémoires en défense enregistrés les 31 décembre 2024 et 12 mai 2025, la société Ellispy Formation, représentée par Me Randazzo, conclut au rejet de la requête.
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA05133_20231115
15 novembre 2023
15 novembre 2023
Elle soutient qu'elle serait tombée de sa hauteur et aurait eu des hématomes aux genoux et se serait fracturé la tête radiale du coude.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25MA01262_20260206
6 février 2026
6 février 2026
ou moyen de communication au public par voie électronique, d’autre part, qu’il a été condamné par le tribunal correctionnel de Marseille le 17 décembre 2021 pour des faits de provocation à la haine raciale
Source officiellePage 1 sur 5