Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
6 résultats pour « Raspail »
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ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 2
représentées : Pour l'aéroport de Roissy-Charles-de-Gaulle, sur le plan n°1 A annexé au présent arrêté (1) ; Pour l'aéroport d'Orly, sur le plan n° 2 A annexé au présent arrêté (1). ((1) Ces plans peuvent être consultés à l'Aéroport de Paris, 291, boulevard Raspail
Article 3
mutation à titre onéreux est antérieure à cette même date ; 3° Qui sont situés à l'intérieur ou en limite de la zone I représentée sur le plan n° 1 A annexé au présent arrêté (1). ((1) Ce plan peut être consulté à l'aéroport de Paris, 291 Boulevard Raspail
Article ANNEXE I
Alexandre-Isaac des deux côtés de la voie jusqu'à la rue Vatable (parcelle section AL n° 332 exclue) ; - rue Vatable des deux côtés de la voie jusqu'au chemin des Petites-Abymes ; - parcelles section CH n° 90, 61, 60, 74 ; - RN 4 jusqu'à la rue Raspail
Article 1
IV Maintenicien des systèmes électroniques de sécurité. 255r 5 ans LYCÉE TECHNIQUE RÉGIONAL RASPAIL. ― GRETA GEPS.
Article Annexe
logements sociaux] expirant le 1er janvier 2038) : 72 et 74, rue du Père-Corentin. 28 Bâtiment affecté aux services techniques, établi à l'emplacement de l'ancienne sous-station Rennes : 66, boulevard Edgar-Quinet. 29 Ancienne sous-station Raspail
Article Annexe II
Lebrun Albert, rue du Clos-au-Blé, 76530 Grand-Couronne, puis rue raspail, BP 23,76140 Saint-aubin-lès-Elbeuf : de 1960 à 1996 ; les Fours Gouet SA, rue Edmond-Lavernot, 76260 Eu : de 1963 à 1996 ; LES PAPETERIES DE LA CHAPELLE-CHAPELLE DARBLAY-SA PAPETERIES