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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX04431_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
Romain Roussel Cera, rapporteur public, - et les observations de Me Tartas, représentant le conservatoire " Maurice Ravel Côte Basque ". Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_24LY01025_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
C A et Mme B A ont demandé au tribunal administratif de Dijon d'annuler l'arrêté de permis de construire délivré le 29 aout 2023 par le maire de La Vineuse-sur-Frégande au GAEC Rave, ainsi que la décision
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC01004_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Article 3 : Le syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) de l'école de musique Ravel versera à M.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03112_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
19-00006 du 19 mai 2023 par lequel le préfet de l'Indre a prorogé jusqu'au 24 mai 2023 l'arrêté n° 36-2023-05-15-00001 portant interdiction de rassemblements festifs à caractère musical (free-party, rave-party
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00818_20241218
18 décembre 2024
18 décembre 2024
l'état des bois à défricher comme en témoigne le courrier du 8 mars 2023 de la direction régionale de l'agriculture et de la forêt (DRAF) et la note de l'Office national des forêts (ONF) ; l'aile à ravet
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_22BX01397_20220823
23 août 2022
23 août 2022
dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, de désigner un expert aux fins de rechercher l'origine des désordres d'infiltrations affectant l'école maternelle située rue Maurice Ravel
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00194_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés les 19 mars 2024 et 16 juillet 2024, la fédération française du bâtiment du Bas-Rhin, représentée par Me de Ravel d’Esclapon, conclut au rejet de la requête.
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA02865_20260219
19 février 2026
19 février 2026
B... aurait déclaré : « Vous êtes en retard, je vais faire comme à la rave (…) Ici y’a de l’électricité pas comme à Gaza (…) Il faut qu’il y ait des roquettes qui tombent et la sirène pour vous réveiller
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA02510_20240109
9 janvier 2024
9 janvier 2024
En l'espèce, le marché prévoyait notamment l'installation d'équipements audiovisuels dans la salle Ravel du Palais des Congrès.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03828_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 10 octobre 2020 et le 26 janvier 2021, l’association CLESI, représentée par Me Grellier, de la SCP Grellier Ravaz, demande
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT03201_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
éléments dans l'identification de l'environnement humain du parc envisagé tels que notamment la proximité des habitations au regard de la hauteur de l'éolienne et la possibilité de rassemblements de type rave
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA03278_20250623
23 juin 2025
23 juin 2025
tel qu'il était alors positionné à l'ouest des parcelles pour le déplacer à l'est de celles-ci, ce qui permettait ainsi de relier le chemin des Vèdes aux Estiennes au nord au chemin de la fontaine de Ravel
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA00861_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Le règlement mentionne que cette zone 1AUA, dite de Ravel et du chemin de Brégançon, située " en interface du pôle du Pin et du pôle en émergence de Ginget ", est une zone d'urbanisation future réglementée
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL22042_20230301
1 mars 2023
1 mars 2023
contrôle effectué conjointement par les services de police et de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales sur le chantier de construction situé rue de la Rave
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01147_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
soutient ainsi que la comptabilité est mutualisée au sein du groupe auprès de la société allemande OEC GmbH, qu'une partie des services généraux, en particulier la fonction achat, a été transférée à Ravenne
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01149_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
soutient ainsi que la comptabilité est mutualisée au sein du groupe auprès de la société allemande OEC GmbH, qu'une partie des services généraux, en particulier la fonction achat, a été transférée à Ravenne
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01151_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
soutient ainsi que la comptabilité est mutualisée au sein du groupe auprès de la société allemande OEC GmbH, qu'une partie des services généraux, en particulier la fonction achat, a été transférée à Ravenne
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01152_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
soutient ainsi que la comptabilité est mutualisée au sein du groupe auprès de la société allemande OEC GmbH, qu'une partie des services généraux, en particulier la fonction achat, a été transférée à Ravenne
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01156_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
soutient ainsi que la comptabilité est mutualisée au sein du groupe auprès de la société allemande OEC GmbH, qu'une partie des services généraux, en particulier la fonction achat, a été transférée à Ravenne
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01158_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
soutient ainsi que la comptabilité est mutualisée au sein du groupe auprès de la société allemande OEC GmbH, qu'une partie des services généraux, en particulier la fonction achat, a été transférée à Ravenne
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Ravez, Geoffrey
20/08/2026
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BORDEAUX RAVEZIES BUSINESS CENTRE
20/08/2026
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CHAMPAGNE RAVEZ
09/08/2026
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LISE RAVEZ
05/08/2026
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PHARMACIE MARTIAL GODARD-RAVEZIES
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